Gestion des déchets - Méthanisation

17/07/26 à 15h57 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Ci-joint le DQE modifié avec le nombre de rotation du 1/7/25 au 30/6/26. Cordialement Fichier joint : 202606 DCE DQE BPU Méthanisation v2.xls

15/07/26 à 11h02 : Message aux entreprises : Bonjour, Quelques précisions : - Dans l'article 5.3, sous-partie 1.2 Transport, du CCAP, il faut lire la formule de révision suivante : Pr = Pi x [ 0,15 +0,30 x ICMO-3 + 0,30 x 010764837 + 0,10 x 07.2.2.1FM + 0,15 x FSD1 ]                                     ICMO3-o           010764837o            07.2.2.1FMo            FSD1o - Dans l'article 5.3, sous-partie 1.2 Transport, du CCAP, il faut lire : ICMO3 , 010764837, 07.2.2.1FM et FSD1 sont les dernières valeurs connues à la date de révision des prix. Les formules de révisions seront calculées avec des coefficients ramenés à deux chiffres après la virgule. - Dans l'article 5.3, sous-partie 1.2 Transport, du CCAP, il est écrit Mo correspond au mois de janvier 2026. Il faut lire que le mois Mo correspond au mois de remise des offres. - Dans l'article 5.3, sous-partie 1.3 Rachat des matières valorisables, du CCAP, le mois Mo défini comme base est le mois de juin 2026. Il faut lire que le mois Mo correspond au mois de remise des offres. - Ci-joint l’AE en version word. - Il est obligatoire de fournir un AE pour l’offre de base. Pour les variantes, l’offre devra être claire et notamment DQE et BPU, sans nécessairement fournir un AE.   - Le candidat doit remettre obligatoirement une variante en proposant une durée du marché avec une durée maximum 7 ans.   - Dans le CCAP, l'article 7.1.3.1 est manquant. Il s’agit d’une erreur de nomenclature. - Le marché ne sera pas reconduit, que soit pour l’offre de base ou les variantes obligatoires et proposées - Dans le CCAP, article 9.3, il faut lire : En cas d’absence de production des éléments mentionnés à l’article 20.4 du CCAG FCS, le titulaire se verra appliquer, après mis en demeure restée infructueuse, une pénalité dont le montant est fixé à 10 €. Cordialement, Fichier joint : 202606 DCE AE Méthanisation.docx

09/07/26 à 10h03 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour En réponse : Le §3 du CCTP permet de proposer une variante qui s'appuie "sur une autre méthode de traitement de cette filière". Pouvez vous préciser si une méthode de traitement, hors méthanisation mais règlementaire, serait acceptée? -> Oui, une autre autre méthode de traitement de cette filière pourrait être accepétée. Pouvez vous confirmer ou rectifier qu'il est obligatoire de présenter une solution de méthanisation (solution de base) pour proposer une variante libre qui ne serait pas de la méthanisation? -> Conformément au cahier des charges, il est nécessaire de présenter une solution de base en méthanisation. La variante libre peut être en revanche une autre méthode que la méthanisation. Cordialement

08/07/26 à 10h00 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, En réponse aux questions : Le §1.2 du CCTP évoque un centre de tri interne de 700m². Pouvons nous faire une proposition afin de s'intégrer dans ce centre de tri pour placer nos matériels? Si oui, une évacuation des eaux usées est elle possible? -> Oui, il est possible de s'intégrer dans le centre de tri ou à proximité en fonction des matériels à installer. Le centre de tri est équipé d'un réseau EU. Le §2.2 du CCTP stipule que les agents du MIN "ne réalisent pas de manutention de charge". Comment devons nous interpréter cette contrainte au niveau des producteurs, pour le tri à la source? La gestion en bioseaux inférieur à 20kg est elle autorisée? En bac de 120L? Sinon quelle est le volume actuel présent sur site? -> Nous souhaitons que les process envisagés limitent la manutention par les agents en favorisant les matériels mécaniques. Aujourd'hui avez vous une aire de lavage des bacs où sont il échangés un pour un? -> Sur le site, chaque bac est équipé d'un code barre affecté à un client. Chaque bac est nettoyé au centre de tri entre 4 à 5 fois par an. Le MIN accepterait il une solution où une personne extérieure serait en charge d'opérations réalisées sur le site de manière quotidienne? -> Oui, une intervention quotidienne extérieure est envisageable. Cordialement.

30/06/26 à 15h28 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Nous vous confirmons que la variante exigée (obligatoire) porte sur la durée du contrat. Cette variante concerne également les autres consultations en cours (cartons, bois et DIB). Bien Cordialement

30/06/26 à 13h54 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Si vous parlez de la consultation S-PA-1840400, l'intitulé de la consultation a été modifié par avis modificatif le 25/6/26. Il ne s'agit pas de la gestion des cornières de palettes mais des cartons alvéolaires. Cordialement

25/06/26 à 11h03 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Serait il possible de disposer des versions word/excel ou équivalentes pour les BPU, DQE, AE, CRT? -> Nous transmettons uniquement les versions PDF, désolé. Notre solution s'adapte aux quantités produites. Devons nous renseigner le DQE pour répondre à la projection 2026 du CCTP, à savoir 281T ? -> Le BPU est à renseigner. Le DQE est également à renseigner, il permet notamment de comparer les offres. Pour rappel, les variantes sont autorisées, il est notamment indiqué dans le CCTP : "Par ailleurs, le candidat pourra proposer une autre méthode de traitement des déchets de cette filière notamment par un méthaniseur sur le site du MIN de Rouen. Le MIN n’est pas opposé à étudier un coût global plus important nécessitant également une durée de contrat plus importante." Comment devons nous interpréter les lignes 3.1 à 3.3? L'augmentation des quantités peut avoir un impact sur les matériels mis en place et le nombre de rotation. -> Le volume annuel peut modifier le prix de traitement, c'est pourquoi des tranches sont intégrées au BP et DQE En cas d'augmentation de quantités qui nécessiterait plus de matériel et/ou plus de collecte, est-ce les prix du BPU qui seront appliqués? -> Le prix du BPU sera appliqué. Cordialement