Le présent accord-cadre a pour objet :-l'établissement de plans topographiques réguliers par méthode terrestre numérique, linéaires ou de surface, avant ou après travaux-le report des réseaux des différents exploitants concernés obtenus par le titulaire ou fournis par la Métropole Rouen Normandie
Client
MÉTROPOLE ROUEN NORMANDIE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
01/12/2025
Lien source
5c5d21a8-b7e1-11f0-9be7-acde48001122
ae.docx
annexe 1 ccap_ facturation électronique.pdf
annexe 2 ccap_insertion relative aux actions d'insertion .docx
ccap.pdf
210909_nomcl_mrn_v3-1-tableau.pdf
210909_nomenclature_mrn_v3-1-presta.dwt
210909_nomenclature_mrn_v3-1.dwg
210909_nomenclature_mrn_v3-1.pdf
wbloc-legende3-1.dwg
annexe 3 - politique qess.pdf
guide_etape_1_redaction_dun_mode_operatoire_entreprise_exterieure.pdf
guide_etape_2_analyse_des_risques_pour_lentreprise_exterieure.pdf
guide_etape_3_definition_des_mesures_de_prevention.pdf
guide_etape_4_redaction_des_plans_de_prevention.pdf
for-gen-04 - v2bis - plan de prevention-marché epmd.pdf
for-gen-05 - v2bis - plan de prevention par opération epmd.pdf
annexe 6 - additif procedure espace confiné.pdf
bpu.xlsx
cctp.pdf
dqe_lot1.xlsx
dqe_lot2.xlsx
annexe 1 rc _aws-achat_depot-sans-signature.pdf
annexe 2 rc_cgu aws v6.pdf
annexe 3 rc_ grille de notation.xlsx
annexe 4 rc_cadre envso.doc
annexe 5 rc_ser-rue madrillet-levé test.pdf
rc.pdf
mpi1731618-aapc.pdf
b094c0ea-b7e2-11f0-9041-acde48001122
Lot: Pôles de proximité de Rouen, de Seine Sud et de Val de Seine Description : Pôles de proximité de Rouen, de Seine Sud et de Val de Seine Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 31/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.
Lot: Pôles de proximité Plateaux Robec et Austreberthe Cailly Description : Pôles de proximité Plateaux Robec et Austreberthe Cailly Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 31/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.
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