Prestations topographiques, opérations foncières et prestations de géo détection des réseaux enterrés relatives à l'aménagement et à l'entretien du réseau routier départemental

Lot: Lot n°1 Prestations topographiques Description : Lot 1 : Prestations topographiques Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois pour une période d'un (1) an, sans que la durée totale dumarché n'excède le 31 décembre 2029.En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard trois (3) mois avant l'échéance annuelle.Le titulaire du marché ne pourra s'opposer à la reconduction.Informations complémentaires : Estimation pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

Lot: Lot n°2 Prestations foncières Description : Lot 2 : Opérations foncières Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois pour une période d'un (1) an, sans que la durée totale dumarché n'excède le 31 décembre 2029.En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard trois (3) mois avant l'échéance annuelle.Le titulaire du marché ne pourra s'opposer à la reconduction.Informations complémentaires : Estimation pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

Lot: Lot n°3 Géo détection des réseaux enterrés Description : Lot 3 : Géo détection des réseaux enterrés Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois pour une période d'un (1) an, sans que la durée totale dumarché n'excède le 31 décembre 2029.En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard trois (3) mois avant l'échéance annuelle.Le titulaire du marché ne pourra s'opposer à la reconduction.Informations complémentaires : Estimation pour la durée totale du marché, reconductions comprises.