La présente consultation porte sur les prestations de localisation de réseaux par détection, sondages et géoréférencement (Investigations complémentaires (IC), Opérations de localisation (OL), marquage-piquetage de début de chantier). Le marché est réparti en 3 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après.Lot n°1 - Pôle Technique de Toulon Est/Ouest - Lot n°2 - Pôle Technique de Saint-Maximin - Lot n°3 - Pôle Technique de Draguignan.La technique d'achat utilisée sera celle de l'accord cadre à bons de commandes. Chaque lot fera donc l'objet d'un marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. Le financement des prestations est assuré par le budget départemental. Les variantes ne sont pas autorisées.
Client
DÉPARTEMENT DU VAR
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/11/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
08/12/2025
Lien source
20252000 ae lot 1.docx
20252000 lot 1 mt.docx
20252000-bpu lot 1.docx
20252000-dqe lot 1.docx
20252002 ae lot 2 ptsm.docx
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20252004 -dqe lot 3 ptd.docx
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20252004 lot 3 mt.docx
20252004-bpu lot 3 ptd .docx
attestation russie.docx
annexe aws.pdf
carte territoires.jpg
dc1.doc
dc2.doc
dc4.doc
ma25ba0016 ccap.pdf
ma25ba0016 cctp.pdf
ma25ba0016 rc.pdf
notice dc1.pdf
notice dc2.pdf
notice dc4.pdf
aws-mpi-1735009-rc.pdf
mpi1735009-aapc.pdf
b46cf5da-bbc4-11f0-a84f-acde48001122
Lot: Pôle Technique de Toulon Est/Ouest Description : La valeur estimée est annuelle Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 3.2.2 du règlement de consultation. Reconductions : Oui Le marché est passé pour une durée de un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période :Montant minimum annuel : Sans minimum Montant maximum annuel : 120 000 € HT
Lot: Pôle Technique de Saint-Maximin Description : La valeur estimée est annuelle Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 3.2.2 du règlement de consultation. Reconductions : Oui Le marché est passé pour une durée de un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période :Montant minimum annuel : Sans minimum Montant maximum annuel : 120 000 € HT
Lot: Pôle Technique de Draguignan Description : La valeur estimée est annuelle Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 3.2.2 du règlement de consultation. Reconductions : Oui Le marché est passé pour une durée de un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période :Montant minimum annuel : Sans minimum Montant maximum annuel : 120 000 € HT
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