Prestations de transport en autocars

Lot: Transports réguliers et sorties de courtes distances Description : Transports réguliers et sorties de courtes distances Durée à compter du 30/09/26 et jusqu'au 30/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.L'exécution des prestations débutera à compter du 30 septembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 30 septembre 2026.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sous réserve de l'application d'une anticipation mentionnée à l'article 1.3 du CCAP.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: Transports pour sorties et voyages scolaires et de loisirs Description : Transports pour sorties et voyages scolaires et de loisirs Durée à compter du 30/09/26 et jusqu'au 30/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.L'exécution des prestations débutera à compter du 30 septembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 30 septembre 2026.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sous réserve de l'application d'une anticipation mentionnée à l'article 1.3 du CCAP.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.