L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne le transport de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, périscolaires, extra scolaires, sportives et autres.
Client
CCAS DE BOURG LES VALENCE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/07/2026
Alloti
Non
Clôture
14/08/2026
Lien source
Il reste 10 jours
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