Contrôle périodique Conseil départemental de l'Orne Services d'analyse technique ou services de conseil groupement de commandes
Prestations SPANC - CDC du Val d'Orne
La réalisation d'environ 1 200 contrôles périodiques de bon fonctionnement ainsi que les contrôles des installations neuves ou réhabilitées (35 / an) et les ventes (environ 50 / an).
Client
Conseil Départemental de l'Orne-CD 61 - Ingenierie61
Marché
-
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/08/2026
Alloti
Non
Clôture
12/10/2026
Moins de 5 jours
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Val d’Orne
Type de Numéro national d'identification : SIREN
N° National d'identification : 246100390
Ville : PUTANGES LE LAC
Code Postal : 61210
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_McwhkKVjMA
Identifiant interne de la consultation : 2025-118
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : LAPRUNE Hélène
Adresse mail du contact : pat.sattema@orne.fr
Numéro de téléphone du contact : 0233816067
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Moyens humains à disposition et compétence
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Capacité économique et financière
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Moyens techniques à disposition
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations SPANC - CDC du Val d'Orne
Code CPV principal
Descripteur principal : 71621000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La réalisation d'environ 1 200 contrôles périodiques de bon fonctionnement ainsi que les contrôles des installations neuves ou réhabilitées (35 / an) et les ventes (environ 50 / an).
Lieu principal d'exécution du marché : CDC du Val d'Orne
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 28/08/2026
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Val d’Orne
Type de Numéro national d'identification : SIREN
N° National d'identification : 246100390
Ville : PUTANGES LE LAC
Code Postal : 61210
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_McwhkKVjMA
Identifiant interne de la consultation : 2025-118
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : LAPRUNE Hélène
Adresse mail du contact : pat.sattema@orne.fr
Numéro de téléphone du contact : 0233816067
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Moyens humains à disposition et compétence
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Capacité économique et financière
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Moyens techniques à disposition
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations SPANC - CDC du Val d'Orne
Code CPV principal
Descripteur principal : 71621000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La réalisation d'environ 1 200 contrôles périodiques de bon fonctionnement ainsi que les contrôles des installations neuves ou réhabilitées (35 / an) et les ventes (environ 50 / an).
Lieu principal d'exécution du marché : CDC du Val d'Orne
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 28/08/2026
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Val d’Orne
Type de Numéro national d'identification : SIREN
N° National d'identification : 246100390
Ville : PUTANGES LE LAC
Code Postal : 61210
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_McwhkKVjMA
Identifiant interne de la consultation : 2025-118
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : LAPRUNE Hélène
Adresse mail du contact : pat.sattema@orne.fr
Numéro de téléphone du contact : 0233816067
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Moyens humains à disposition et compétence
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Capacité économique et financière
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Moyens techniques à disposition
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations SPANC - CDC du Val d'Orne
Code CPV principal
Descripteur principal : 71621000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La réalisation d'environ 1 200 contrôles périodiques de bon fonctionnement ainsi que les contrôles des installations neuves ou réhabilitées (35 / an) et les ventes (environ 50 / an).
Lieu principal d'exécution du marché : CDC du Val d'Orne
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 28/08/2026
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