Élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H)

Lot: Lot n°1 : Mission principale d'élaboration du PLUi-H Description : Le lot 1 concerne la mission principale d'élaboration du PLUIH Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : LOT 1 : Le contrat est conclu pour une durée de 60 mois maximum à compter de l'ordre de service pour le lot 1.

Lot: Lot n°2 : Diagnostic agricole Description : Le lot 2 concerne le diagnostic agricole Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : LOT 2 : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois maximum à compter de l'ordre de service pour le lot 2. Le contrat peut s'étaler sur plusieurs années avec des phases d'interruption et reprise par ordre de service (suivant planning).

Lot: Lot n°3 : Volet Habitat du PLUi-H Description : Le lot 3 concerne le volet habitat du PLUIH Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : LOT 3 : Le contrat est conclu pour une durée de 22 mois maximum à compter de l'ordre de service pour le lot 3. Le contrat peut s'étaler sur plusieurs années avec des phases d'interruption et reprise par ordre de service (suivant planning).