La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13et R2162-14 du code de la commande publique
Client
COMMUNE DE LA HAGUE
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/07/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
11/08/2026
Lien source
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Lot: Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque VALTRA Description : Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque VALTRA Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 12/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois àcompter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 8 000 € HT
Lot: Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque RENAULT/CLAAS Description : Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque RENAULT/CLAAS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 12/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois àcompter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 12 000 € HT
Lot: Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque KUBOTA Description : Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque KUBOTA Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 12/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois àcompter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 12 000 € HT
Lot: Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque NOREMAT Description : Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque NOREMAT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 12/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois àcompter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 20 000 € HT
Lot: Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque ENERGREEN Description : Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque ENERGREEN Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 12/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois àcompter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 12 000 € HT
Il reste 7 jours
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