FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR LE PARC DE VEHICULES, MATERIELS ET ENGINS DE CESSON-SEVIGNE- RELANCE DE LA PUBLICITÉ (LOTS 01,02,07 ET 09)

L’objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées à la réparation et à la maintenance du parc de véhicules, engins et matériels de la Ville de Cesson-Sévigné. Cet accord-cadre définit l’ensemble des conditions d’exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande par l’acheteur. La présente consultation porte sur les lots n°1, 2, 7 et 9. Elle est lancée à la suite : de la résiliation pour motif d’intérêt général du lot n°1 du précédent marché relatif aux pièces de rechange équivalentes pour véhicules légers (VL) et véhicules utilitaires (VU) multimarques ; de l’infructuosité des lots n°2 et n°7 lors de la précédente consultation ; de la déclaration sans suite du lot n°9 relatif à la fourniture de batteries pour l’ensemble du parc. Cette relance intervient afin de garantir la continuité de l’approvisionnement en pièces détachées nécessaires à l’entretien, à la réparation et à la maintenance du parc, tout en assurant le respect des principes et obligations fixés par l’article L3 du Code de la commande publique