L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION EVREUX PORTES NORMANDIE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/09/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
13/10/2025
Lien source
Lot: Secteur Nord-Ouest Description : Secteur Nord-Ouest Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 05/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Secteur Nord-Est Description : Secteur Nord-Est Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 05/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Secteur Sud-Est Description : Secteur Sud-Est Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 05/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Secteur Sud-Ouest Description : Secteur Sud-Ouest Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 05/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
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