Fenêtre groupement de commandes Pose de clôtures Communauté d'agglomération Saint-Lô Agglo restauration de rivière Gestion environnementale berges outillage bocage équipement technique contrôle qualité Travaux d'installation de passerelles 45262640 - Travaux d'amélioration de l'environnement Direction de l'information légale et administrative cours d'eau travaux de restauration écologique terrassement restauration et entretien espaces verts
Travaux de restauration et d'entretien des cours d'eau
Les travaux qui seront commandés dans le cadre du présent accord cadre à bons de commandes concerneront des parcelles publiques comme privées, situés en berges de cours d'eau. Les bons de commandes émis concerneront des prestations de traitement de la vegetation, de confortement de berges, de pose de clôtures et d'abreuvoirs et de fourniture et pose de passerelles
Client
TER BESSIN
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/11/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
08/01/2027
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Lot 1 _ Bassin versant de la Drôme et ses Affluents sur les territoires de Ter'Bessin, Pré-Bocage Intercom, Intercom de la Vire au Noireau, Saint-Lo Agglomération
Lot : Lot 2: Travaux sur le reste du territoire de Ter'Bessin
Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat mixte TER BESSIN
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25140530400030
Ville : BAYEUX
Code Postal : 14400
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IS0wDNpV9s&v=1&selected=0
Identifiant interne de la consultation : Marché 2027-01 _Travaux rivières
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pierre GUERRIOT
Adresse mail du contact : pierre.guerriot@ter-bessin.fr
Numéro de téléphone du contact : 0231102792
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature (imprimé DC1), déclaration du candidat dûment complétée (imprimé DC2), copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, attestation sur l'honneur de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique ; preuve de la disposition en propre ou de la capacité à louer le matériel exigé au CCTP ; certificats de contrôle qualité ; mesures de gestion environnementale ; description de l'organigramme et des compétences des équipes.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 08 janvier 2027 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés bons de commande
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d'entretien et d'aménagement des cours d'eau
Code CPV principal
Descripteur principal : 45213316
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Réalisation de travaux de restauration de cours d'eau incluant traitement de la végétation rivulaire, consolidation des berges par des techniques de génie écologique, pose de clôtures et dispositifs d'abreuvement pour limiter le piétinement du lit et actions de libération des écoulements et de recharges granulaires
Lieu principal d'exécution du marché : Territoires de Ter'Bessin (14), Pré Bocage Intercom (14), Intercom de la Vire au Noireau (14), Saint-Lo Aglgo (50)
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Aménagement et entretien des cours d'eau du Bassin de la Drôme et ses affluents
Code CPV principal : 45213316
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 835000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoires de Ter'Bessin, Saint Lo Agglomération, Intercom Vire au Noireau et Pré Bocage Inercom
Description du lot : Aménagement et entretien des cours d'eau sur le reste du territoire de Ter'bessin hors lot1
Code CPV principal : 45213316
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 300000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Ter'Bessin
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 29/10/2026
Mots clés: Clôture Espaces verts Passerelle Terrassement
Nom complet de l'acheteur : Syndicat mixte TER BESSIN
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25140530400030
Ville : BAYEUX
Code Postal : 14400
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IS0wDNpV9s&v=1&selected=0
Identifiant interne de la consultation : Marché 2027-01 _Travaux rivières
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pierre GUERRIOT
Adresse mail du contact : pierre.guerriot@ter-bessin.fr
Numéro de téléphone du contact : 0231102792
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature (imprimé DC1), déclaration du candidat dûment complétée (imprimé DC2), copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, attestation sur l'honneur de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique ; preuve de la disposition en propre ou de la capacité à louer le matériel exigé au CCTP ; certificats de contrôle qualité ; mesures de gestion environnementale ; description de l'organigramme et des compétences des équipes.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 08 janvier 2027 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés bons de commande
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d'entretien et d'aménagement des cours d'eau
Code CPV principal
Descripteur principal : 45213316
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Réalisation de travaux de restauration de cours d'eau incluant traitement de la végétation rivulaire, consolidation des berges par des techniques de génie écologique, pose de clôtures et dispositifs d'abreuvement pour limiter le piétinement du lit et actions de libération des écoulements et de recharges granulaires
Lieu principal d'exécution du marché : Territoires de Ter'Bessin (14), Pré Bocage Intercom (14), Intercom de la Vire au Noireau (14), Saint-Lo Aglgo (50)
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Aménagement et entretien des cours d'eau du Bassin de la Drôme et ses affluents
Code CPV principal : 45213316
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 835000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoires de Ter'Bessin, Saint Lo Agglomération, Intercom Vire au Noireau et Pré Bocage Inercom
Description du lot : Aménagement et entretien des cours d'eau sur le reste du territoire de Ter'bessin hors lot1
Code CPV principal : 45213316
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 300000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Ter'Bessin
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 29/10/2026
Mots clés: Clôture Espaces verts Passerelle Terrassement
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat mixte TER BESSIN
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25140530400030
Ville : BAYEUX
Code Postal : 14400
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IS0wDNpV9s&v=1&selected=0
Identifiant interne de la consultation : Marché 2027-01 _Travaux rivières
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pierre GUERRIOT
Adresse mail du contact : pierre.guerriot@ter-bessin.fr
Numéro de téléphone du contact : 0231102792
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature (imprimé DC1), déclaration du candidat dûment complétée (imprimé DC2), copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, attestation sur l'honneur de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique ; preuve de la disposition en propre ou de la capacité à louer le matériel exigé au CCTP ; certificats de contrôle qualité ; mesures de gestion environnementale ; description de l'organigramme et des compétences des équipes.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 08 janvier 2027 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés bons de commande
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d'entretien et d'aménagement des cours d'eau
Code CPV principal
Descripteur principal : 45213316
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Réalisation de travaux de restauration de cours d'eau incluant traitement de la végétation rivulaire, consolidation des berges par des techniques de génie écologique, pose de clôtures et dispositifs d'abreuvement pour limiter le piétinement du lit et actions de libération des écoulements et de recharges granulaires
Lieu principal d'exécution du marché : Territoires de Ter'Bessin (14), Pré Bocage Intercom (14), Intercom de la Vire au Noireau (14), Saint-Lo Aglgo (50)
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Aménagement et entretien des cours d'eau du Bassin de la Drôme et ses affluents
Code CPV principal : 45213316
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 835000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoires de Ter'Bessin, Saint Lo Agglomération, Intercom Vire au Noireau et Pré Bocage Inercom
Description du lot : Aménagement et entretien des cours d'eau sur le reste du territoire de Ter'bessin hors lot1
Code CPV principal : 45213316
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 300000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Ter'Bessin
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 29/10/2026
Mots clés: Clôture Espaces verts Passerelle Terrassement
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