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TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET DE GROS ENTRETIEN DU PATRIMOINE D'HABITAT AUDOIS - MENUISERIE SERRURERIE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Client
Habitat Audois
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
19/10/2026
Alloti
Non
Clôture
12/11/2026
Site de dématérialisation
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Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-101799 du 20/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
11
Annonce n°
26-101799
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Habitat Audois
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 27110000034000
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11890
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 11
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1891453
Identifiant interne de la consultation : 26A028/FC
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Habitat Audois
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Autres exigences économiques ou financières : La lettre de candidature (Dc1) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat (Dc2). Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Habilitation à réaliser les travaux sous section 4
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 12/11/2026 à 11:30
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET DE GROS ENTRETIEN DU PATRIMOINE D'HABITAT AUDOIS - MENUISERIE SERRURERIE
Code CPV principal - Descripteur principal : 45259000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ11 - Aude, AUDE (11)
11000
Carcassonne
Durée du marché (en mois) : 8
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 830000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
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