Missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) sur le patrimoine régional pour les prestations de catégorie III et IIL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/08/2025
Alloti
8 Lots
Clôture
22/09/2025
Lien source
aws-mpi-1694365-complement-1.doc
annexe cctp csps - liste des sites par lot.xls
bpu lot 1.xlsx
bpu lot 2.xlsx
bpu lot 3.xlsx
bpu lot 4.xlsx
bpu lot 5.xlsx
bpu lot 6.xlsx
bpu lot 7.xlsx
bpu lot 8.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre de commande type.xlsx
cadre de réponse - mémoire technique vf.docx
rc.pdf
tableau de hiérarchisation des lots.docx
aws-mpi-1694365-rc.pdf
mpi1694365-aapc.pdf
Lot: Secteur Calvados 1 Description : Secteur Calvados 1 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Secteur Calvados 2 Description : Secteur Calvados 2 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département de l'Eure Description : Département de l'Eure Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Secteur Manche 1 Description : Secteur Manche 1 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Secteur Manche 2 Description : Secteur Manche 2 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département de l'Orne Description : Département de l'Orne Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Secteur Seine Maritime Est Description : Secteur Seine Maritime Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Secteur Seine Maritime Ouest Description : Secteur Seine Maritime Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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