Le présent marché porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), relatives à des opérations de construction, de réhabilitation et/ou de démolition réalisé par Pas-de-Calais habitat.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
PAS-DE-CALAIS HABITAT
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/07/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
15/09/2025
Lien source
1. cahier des clauses administratives particulieres (ccap).pdf
2. cahier des charges - csps.pdf
3. cadre memoire (cmt) - csps.doc
4. bpu dqe - csps.xlsx
acte d'engagement - lot 01.docx
acte d'engagement - lot 02.docx
acte d'engagement - lot 03.docx
acte d'engagement - lot 04.docx
aws-mpi-1684423-rc.pdf
mpi1684423-aapc.pdf
fd9c458e-67a1-11f0-a93d-4aecddb86d13
bc7da106-67d3-11f0-a4b1-4aecddb86d13
Lot: Territoire Artois Gohelle Lens Liévin Hénin Carvin Description : Territoire Artois Gohelle Lens Liévin Hénin Carvin Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoire Béthune Bruay Description : Territoire Béthune Bruay Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoire Côte d'Opale et Audomarois Description : Territoire Côte d'Opale et Audomarois Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoire Arras Description : Territoire Arras Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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