Les prestations réalisées pour la Région, en tant qu'autorité organisatrice du transport ferroviaire de voyageurs, sont développées dans chaque CCTP (analyses d'études ou de propositions / analyses des procédures, de planifications et des risques / formulations de conseils, écrits ou oraux / rédactions de notes, mémoires techniques / formalisations de pièces de procédures…).L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Client
REGION NORMANDIE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/07/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
12/09/2025
Lien source
39c9d858-6731-11f0-8a2f-4aecddb86d13
1-règlement de la consultation.pdf
cadre de réponse-mémoire technique lot 1.docx
cadre de réponse-mémoire technique lot 2.docx
cadre de réponse-mémoire technique lot 3.docx
cadre de réponse-mémoire technique lot 4.docx
cadre de réponse-mémoire technique lot 5.docx
11-bordereau des prix plafonds.xlsx
2-ccap.pdf
3-cctp commun.pdf
4-cctp-lot 1.pdf
5-cctp-lot 2.pdf
6-cctp-lot 3.pdf
7-cctp-lot 4.pdf
8-cctp-lot 5.pdf
annexe 1 - groupes uic lignes normandes.pdf
annexe 2 - classification gares normandes.xlsx
annexe 2 - volet 2 mobilités du cper 21-27 votéapmars 2025.pdf
annexe 3 - plan-gare-normand.pdf
annexe 4 - plan réseau nomad.pdf
annexe 5 - reglement acces prestataires si crn.pdf
annexe 6 - pgicsa 1.pdf
annexe 7 - avenant 1 conv exp lignes normandes sans annexe 1.pdf
annexe 7 - avenant 2 conv exp lignes normandes sans annexe 1.pdf
annexe 7 - convention lignes normandes 2024-2033 - avec signature 1.pdf
annexe 8 - cartographie de l'allotissement régional.jpg
annexe 9 - calendrier prévisionnel oac 1.pdf
dc1.doc
dc2.doc
dc4.docx
aws-mpi-1683268-rc.pdf
mpi1683268-aapc.pdf
5fe005b0-67ab-11f0-b935-4aecddb86d13
Lot: AMO économique, financière, Comptable et juridique Description : AMO économique, financière, Comptable et juridique Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée maximale de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Lot: AMO planification et outils d'aide à la mobilité Description : AMO planification et outils d'aide à la mobilité Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée maximale de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Lot: AMO matériel roulant, installations de maintenance, études d'exploitation Description : AMO matériel roulant, installations de maintenance, études d'exploitation Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée maximale de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Lot: AMO infrastructures et installations de service y compris les gares et pôles d'échanges Description : AMO infrastructures et installations de service y compris les gares et pôles d'échanges Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée maximale de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Lot: Assistance à la mise en oeuvre de l'ouverture à la concurrence et au suivi de l'exécution des contrats de concession Description : Assistance à la mise en oeuvre de l'ouverture à la concurrence et au suivi de l'exécution des contrats de concession Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée maximale de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
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