Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de SYTRAL Mobilités - Lots 1 à 3

Lot: AMO pour les études d'audits et d'expertises sur les équipements, systèmes de transport et matériels roulants Description : Les études de ce lot concernent des études sur les équipements, systèmes et matériels roulants en exploitation sur les différents modes de transport (métro, tramway, funiculaire, bus, trolleybus, car, navette fluviales) des réseaux pour lesquels SYTRAL Mobilités exerce le rôle d'Autorité Organisatrice. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Pour chacun des lots, les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est reconductible 2 fois pour une durée de 2 ans La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours. Informations complémentaires : Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant dans l'avis d'appel à la concurrence et le présent règlement ainsi que par la suite d'un nombre suffisant d'offres classées, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 5.L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 M€ HT pour toute sa durée.Le règlement de la consultation de la phase candidatures apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.L'accord-cadre pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.

Lot: Etudes techniques, et suivi de réalisation de projets de construction et de rénovation des équipements, des matériels roulants, des infrastructures et des systèmes de transport Description : Les prestations de ce lot concernent les études techniques et le suivi de réalisation de projets d'investissement relatifs à l'acquisition, la rénovation ou le renouvellement d'infrastructures, d'équipements, de systèmes ou sous-systèmes de transport (ex : distribution énergie, système d'information voyageurs, détection incendie, poste de commandes centralisées, …) ou de matériel roulant (métro, funiculaire, tramway, trolleybus, bus, navettes fluviales Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Pour chacun des lots, les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est reconductible 2 fois pour une durée de 2 ans La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours. Informations complémentaires : Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant dans l'avis d'appel à la concurrence et le présent règlement ainsi que par la suite d'un nombre suffisant d'offres classées, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 5.L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 M€ HT pour toute sa

Lot: Etudes techniques et architecturales sur les ouvrages de génie civil, infrastructures et de bâtiment Description : Les ouvrages visés sont : ouvrages d'art, ouvrage de génie civil aérien ou enterré, bâtiments. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Pour chacun des lots, les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est reconductible 2 fois pour une durée de 2 ans La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours. Informations complémentaires : Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant dans l'avis d'appel à la concurrence et le présent règlement ainsi que par la suite d'un nombre suffisant d'offres classées, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3.L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 M€ HT pour toute sa durée.Le règlement de la consultation de la phase candidatures apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.L'accord-cadre pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.