ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A DES TRAVAUX DE DEPANNAGE ET D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE PLOMBERIE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE VAL D'OISE HABITAT (3 Lots)

Lot: Secteur OUEST- Agence de Cergy Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 520 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra être mis fin à chacun des lots précités de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'OPH Val d'Oise Habitat, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non reconduction d'un des lots de l'accord-cadre dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire du lot qui ne pourra de plus, refuser sa reconduction.

Lot: Secteur SUD- Agence de Franconville Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 540 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra être mis fin à chacun des lots précités de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'OPH Val d'Oise Habitat, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non reconduction d'un des lots de l'accord-cadre dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire du lot qui ne pourra de plus, refuser sa reconduction.

Lot: Secteur EST- Agence de Sarcelles Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 620 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra être mis fin à chacun des lots précités de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'OPH Val d'Oise Habitat, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non reconduction d'un des lots de l'accord-cadre dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire du lot qui ne pourra de plus, refuser sa reconduction.