L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).L'attribution du marché ne donne pas droit au titulaire à une exclusivité d'achat auprès du titulaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un prestataire autre que le titulaire du marché, notamment lorsque le pouvoir adjudicateur bénéficie d'un tarif plus avantageux ou d'un délai de fabrication et/ou de livraison plus rapide.
Client
ADVIVO
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/06/2026
Alloti
27 Lots
Clôture
31/07/2026
Lien source
lot8 bpu plomberie.xlsx
6214d852-720d-11f1-b9c8-567217cf4cfa
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lot23 bpu charpente couverture zinguerie.xlsx
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lot24 bpu charpente couverture zinguerie.xlsx
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lots 7-8-9 cctp plomberie.pdf
lots 7-8-9 cctp plomberie.pdf
lot9 bpu plomberie.xlsx
lots 7-8-9 cctp plomberie.pdf
annexe 2 au ccap.pdf
acted_engagement (6).doc
annexe 1 au ccap liste patrimoine.xls
cadre réponse.doc
cahierdesclausesadministrativesparticulieres (4).doc.pdf
annexe 2 à l'ae.docx
reglementdelaconsultation (11).doc.pdf
mpi1841450-aapc.pdf
Lot: Plâtrerie Peinture Menuiseries Intérieures Faïence Sols Souples Secteur 1 Description : Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Plâtrerie Peinture Menuiseries Intérieures Faïence Sols Souples Secteur 2 Description : Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Plâtrerie Peinture Menuiseries Intérieures Faïence Sols Souples Secteur 3 Description : Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Serrurerie Métallerie Secteur 1 Description : Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Serrurerie Métallerie Secteur 2 Description : Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Serrurerie Métallerie Secteur 3 Description : Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Plomberie Secteur 1 Description : Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Plomberie Secteur 2 Description : Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Plomberie Secteur 3 Description : Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Vitrerie Secteur 1 Description : Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Vitrerie Secteur 2 Description : Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Vitrerie Secteur 3 Description : Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Étanchéité Toiture Terrasse Secteur 1 Description : Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Étanchéité Toiture Terrasse Secteur 2 Description : Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Étanchéité Toiture Terrasse Secteur 3 Description : Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Electricité Courant Fort Secteur 1 Description : Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Electricité Courant Fort Secteur 2 Description : Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Electricité Courant Fort Secteur 3 Description : Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Electricité Courant Faible Secteur 1 Description : Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Electricité Courant Faible Secteur 2 Description : Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Electricité Courant Faible Secteur 3 Description : Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Charpente Couverture Zinguerie Secteur 1 Description : Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Charpente Couverture Zinguerie Secteur 2 Description : Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Charpente Couverture Zinguerie Secteur 3 Description : Secteur relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Assainissement Secteur 1 Description : Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Assainissement Secteur 2 Description : Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
Lot: Assainissement Secteur 3 Description : Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service.Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite.Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois.
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