Marché public de travaux pour la réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la rue Gabriel Péri sur la commune de Sarcelles.

Client

SIAH (Syndicat Intercommunal Aménagement Hydraulique Vallées)

Marché

Travaux

Région

Île-de-France

Procédure

Appel d'offres

Publié le

17/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

16/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
apercu-4360323.pdf
1.94 MB
1b3c _ plan projets_presentation 3.pdf
746.87 KB
annexe 1 _ protocole des epreuves prealables a la reception des reseaux de canalisations a ecoulement libre.pdf
254.54 KB
annexe 10_ recepisse des declarations de travaux.pdf
1.44 MB
annexe 2 _ etude geotechnique g2pro.pdf
3.37 MB
annexe 5 _ decret n_ 2006_761 du 30 juin 2006 relatif a la protection des travailleurs contre les risques lies a l_inhalation de poussieres d_amiante.pdf
110.4 KB
annexe 6 _ objectif de densification a atteindre suivant les differents cas de tranchee.pdf
132.38 KB
annexe 7 _ charte qualite des reseaux d_assainissement.pdf
3.85 MB
annexe 8 _ reglement de securite au siah.pdf
4.39 MB
annexe 9 _ charte graphique plan de recolement.pdf
1 MB
annexe 3.1 _ plan itv eu.pdf
1.84 MB
annexe 3.1.a _ rapport itv eu.pdf
34.2 MB
annexe 3.2 _ plan itv ep.pdf
4.81 MB
annexe 3.2.b _ rapport itv ep.pdf
20.83 MB
annexe 4a _ diagnostic amiante dans les regards et canalisations d_assainissement.pdf
9.35 MB
annexe 4b _ diagnostic amiante et hap dans les enrobes.pdf
6.63 MB
1b1 _ plan de situation.pdf
1.95 MB
1b3a_ plan projets_presentation 1.pdf
523.97 KB
1b3b _ plan projets_presentation 2.pdf
621.19 KB
1b3d_ plan projets_presentation 4.pdf
527 KB
1b4 _ profil en long et coupe de trancheeb.pdf
903.17 KB
1a3 _ cctp _ dossier annexe cctp.pdf
824.35 KB
1a4 _ bdp.pdf
735.51 KB
1a5 _ dqe.xls
66.5 KB
ae op sarc_202a.doc
191.5 KB
annexe 1_ccap chorus.pdf
15.63 MB
ccap op sarc_202a.pdf
548.03 KB
dc1_op garg_202a.doc
110 KB
dc2_op garg_202a.doc
150.5 KB
dc4_op garg_202a.docx
98.8 KB
rc_op sarc_202a.pdf
364.19 KB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-110973 du 16/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-110973

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché public de travaux pour la réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la rue Gabriel Péri sur la commune de Sarcelles.
Description : Marché public de travaux pour la réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la rue Gabriel Péri sur la commune de Sarcelles.
Identifiant de la procédure : 591f5927-8fd4-45f9-8e72-0b824673d947
Identifiant interne : OP SARC_202A
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue Gabriel Péri
Ville : Sarcelles
Code postal : 95200
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché public de travaux pour la réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la rue Gabriel Péri sur la commune de Sarcelles.
Description : Marché public de travaux pour la réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la rue Gabriel Péri sur la commune de Sarcelles.
Identifiant interne : OP SARC_202A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue Gabriel Péri
Ville : Sarcelles
Code postal : 95200
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/12/2026 à 11:30
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gw-W0xL9Yn
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gw-W0xL9Yn&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une clause réglementaire du contrat ou la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite ou infructueuse la passation du marché pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne)
Numéro d’enregistrement : 20004931000010
Adresse postale : Station d'Epuration Bernard Cholin Rue de l'Eau et des Enfants
Ville : Bonneuil en france
Code postal : 95500
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur Benoit JIMENEZ
Adresse électronique : dce@siah-croult.org
Téléphone : +33 130111515
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gw-W0xL9Yn
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 Boulevard de l'Hautil - BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 652835af-d6c4-421f-ae7c-b94307767ae7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/11/2026 à 12:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/11/2026

26 jours

pour répondre à ce marché

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