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Accord-cadre mono attributaire de travaux de voiries et réseaux divers à SANNOIS
Le présent marché a pour but la réalisation des prestations relatives aux Travaux de requalifications / d'urgences / de petites réparations / de mise en sécurité pour des prestations de voirie réseaux diversL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Forme de marché : à bons de commande avec maximum.L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Ou à défaut à compter de la notification en cas d'accomplissement de celle-ci postérieur à la date prévue.Reconductible 3 fois.
Client
MAIRIE DE SANNOIS
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/10/2026
Alloti
Non
Clôture
17/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-100788 du 16/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
95
Annonce n°
26-100788
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Sannois
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21950582300019
Ville : SANNOIS
Code postal : 95111
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 95
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/
Identifiant interne de la consultation : 2026-VOI-0025
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Commande Publique
Numéro de téléphone du contact : +33 139982063
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre mono attributaire de travaux de voiries et réseaux divers à SANNOIS
Code CPV principal - Descripteur principal : 45111291
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent marché a pour but la réalisation des prestations relatives aux Travaux de requalifications / d'urgences / de petites réparations / de mise en sécurité pour des prestations de voirie réseaux divers
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Forme de marché : à bons de commande avec maximum.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Ou à défaut à compter de la notification en cas d'accomplissement de celle-ci postérieur à la date prévue.
Reconductible 3 fois
Lieu principal d'exécution du marché : FR108 - Val-d'Oise, Sur toutes les voies de la Commune de Sannois
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 5400000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
22 jours
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