Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des Travaux de désamiantage et de déconstruction du Site Immeubles Normandie-Bretagne à Petit-Couronne (76)
La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des Travaux de désamiantage et de déconstruction du Site Immeubles Normandie-Bretagne à Petit-Couronne (76). Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
Client
EPF Normandie
Marché
-
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
12/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EPF Normandie
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 72050020600050
Ville : Rouen cedex 1
Code Postal : 76178
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6COlSSYWaR
Identifiant interne de la consultation : PETIT-COURONNE - IMM. NOR-BZH
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : PÔLE AJFMG
Adresse mail du contact : marchespublics@epf-normandie.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 235637700
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir l'article 7.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir l'article 7.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir l'article 7.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 12 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : L'acheteur public est un pouvoir adjudicateur de l'État.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des Travaux de désamiantage et de déconstruction du Site Immeubles Normandie-Bretagne à Petit-Couronne (76)
Code CPV principal
Descripteur principal : 45262660
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des Travaux de désamiantage et de déconstruction du Site Immeubles Normandie-Bretagne à Petit-Couronne (76).
Nom complet de l'acheteur : EPF Normandie
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 72050020600050
Ville : Rouen cedex 1
Code Postal : 76178
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6COlSSYWaR
Identifiant interne de la consultation : PETIT-COURONNE - IMM. NOR-BZH
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : PÔLE AJFMG
Adresse mail du contact : marchespublics@epf-normandie.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 235637700
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir l'article 7.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir l'article 7.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir l'article 7.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 12 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : L'acheteur public est un pouvoir adjudicateur de l'État.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des Travaux de désamiantage et de déconstruction du Site Immeubles Normandie-Bretagne à Petit-Couronne (76)
Code CPV principal
Descripteur principal : 45262660
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des Travaux de désamiantage et de déconstruction du Site Immeubles Normandie-Bretagne à Petit-Couronne (76).
Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
Lieu principal d'exécution du marché : Seine-Maritime
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Les opérateurs économiques sont invités à se reporter à l'article 10.3 du RC pour en connaître les modalités.
Autres informations complémentaires : D'autres visites de site peuvent être organisées à la demande des opérateurs économiques via les questions/réponses sur la plateforme. L'acheteur se réserve le droit de ne pas donner suite à ces demandes.
Date d'envoi du présent avis : 14/10/2026
Lieu principal d'exécution du marché : Seine-Maritime
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Les opérateurs économiques sont invités à se reporter à l'article 10.3 du RC pour en connaître les modalités.
Autres informations complémentaires : D'autres visites de site peuvent être organisées à la demande des opérateurs économiques via les questions/réponses sur la plateforme. L'acheteur se réserve le droit de ne pas donner suite à ces demandes.
Date d'envoi du présent avis : 14/10/2026
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EPF Normandie
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 72050020600050
Ville : Rouen cedex 1
Code Postal : 76178
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6COlSSYWaR
Identifiant interne de la consultation : PETIT-COURONNE - IMM. NOR-BZH
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : PÔLE AJFMG
Adresse mail du contact : marchespublics@epf-normandie.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 235637700
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir l'article 7.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir l'article 7.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir l'article 7.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 12 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : L'acheteur public est un pouvoir adjudicateur de l'État.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des Travaux de désamiantage et de déconstruction du Site Immeubles Normandie-Bretagne à Petit-Couronne (76)
Code CPV principal
Descripteur principal : 45262660
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des Travaux de désamiantage et de déconstruction du Site Immeubles Normandie-Bretagne à Petit-Couronne (76).
Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
Lieu principal d'exécution du marché : Seine-Maritime
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Les opérateurs économiques sont invités à se reporter à l'article 10.3 du RC pour en connaître les modalités.
Autres informations complémentaires : D'autres visites de site peuvent être organisées à la demande des opérateurs économiques via les questions/réponses sur la plateforme. L'acheteur se réserve le droit de ne pas donner suite à ces demandes.
Date d'envoi du présent avis : 14/10/2026
27 jours
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