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Fourniture de pains bio et artisanal, et de viennoiseries pour la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés
Ce marché a pour objet la fourniture de pains bio et artisanal, et de viennoiseries pour les repas fournis aux écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés (25 écoles) et 9 offices de crèches. A titre indicatif, le nombre estimatif de pains à livrer est d'environ :- Lot 1 : 98 pains Bio et 10 baguettes par jour soit 13 976 pains et 1313 baguettes par an- Lot 2 : 95 pains Bio et 15 baguettes par jour soit 13 664 pains par an et 2185 baguettes par an- Lot 3 : 113 pains Bio et 6 baguettes par jour soit 16 355 pains par an et 818 baguettes par an- Lot 4 : 146 pains Bio et 10 baguettes par jour soit 21 152 pains par an et 1 382 baguettes par an- Lot 5 : 163 pains Bio et 8 baguettes par jour soit 23 364 pains par an et 1 051 baguettes par an- lot 6 : 280 par mercredi en période scolaire (10 080 pains par an) + 185 si nécessaire au goûter Entre 150 et 350 chaque jour en période de vacances scolaires (14 080 pains par an)Le marché est alloti en 6 lots.
Client
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/10/2026
Alloti
6 Lots
Clôture
24/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 22 documents
Codes CPV
Lots
Lot : Lot n°1 Secteur 1 - Jours scolaires
Lot : Lot n°2 Secteur 2 - Jours scolaires
Lot : Lot n°3 Secteur 3 - Jours scolaires
Lot : Lot n°4 Secteur 4 - Jours scolaires
Lot : Lot n°5 Secteur 5 - Jours scolaires
Lot : Lot n°6 Jours périscolaires et autres prestations
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-103574 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
94, 77, 91, 92, 93, 95, 75
Annonce n°
26-103574
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de pains bio et artisanal, et de viennoiseries pour la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés
Description
:
Ce marché a pour objet la fourniture de pains bio et artisanal, et de viennoiseries pour les repas fournis aux écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés (25 écoles) et 9 offices de crèches. A titre indicatif, le nombre estimatif de pains à livrer est d'environ : - Lot 1 : 98 pains Bio et 10 baguettes par jour soit 13 976 pains et 1313 baguettes par an - Lot 2 : 95 pains Bio et 15 baguettes par jour soit 13 664 pains par an et 2185 baguettes par an - Lot 3 : 113 pains Bio et 6 baguettes par jour soit 16 355 pains par an et 818 baguettes par an - Lot 4 : 146 pains Bio et 10 baguettes par jour soit 21 152 pains par an et 1 382 baguettes par an - Lot 5 : 163 pains Bio et 8 baguettes par jour soit 23 364 pains par an et 1 051 baguettes par an - lot 6 : 280 par mercredi en période scolaire (10 080 pains par an) + 185 si nécessaire au goûter Entre 150 et 350 chaque jour en période de vacances scolaires (14 080 pains par an) Le marché est alloti en 6 lots
Identifiant de la procédure
:
3686fe55-b077-49a1-b43d-e3cb493b2d85
Identifiant interne
:
SG 2027-25AO0051
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811000
Produits de panification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15612500
Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
720,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Montants maximum par lot et par période de 12 mois : Lot 1 : 50 000 euro(s) Ht Lot 2 : 50 000 euro(s) Ht Lot 3 : 60 000 euro(s) Ht Lot 4 : 60 000 euro(s) Ht Lot 5 : 70 000 euro(s) Ht Lot 6 : 70 000 euro(s) Ht Le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de son offre à la Cuisine Centrale 71 boulevard de Bellechasse 94100 Saint Maur Des Fosses le mardi 24 novembre 2026 entre 7 heures et 9 heures
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
6
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
6
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 Secteur 1 - Jours scolaires
Description
:
Lot n°1 Secteur 1 - Jours scolaires
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811000
Produits de panification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15612500
Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Saint-Maur-des-Fossés
Code postal
:
94100
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque lot comporte 3 reconductions tacites
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
100,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
septembre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894349
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894349
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 11:00
Lieu
:
Service des marchés publics
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Melun
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 Secteur 2 - Jours scolaires
Description
:
Lot n°2 Secteur 2 - Jours scolaires
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811000
Produits de panification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15612500
Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Saint-Maur-des-Fossés
Code postal
:
94100
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque lot comporte 3 reconductions tacites
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
100,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
septembre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894349
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894349
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 11:00
Lieu
:
Service des marchés publics
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Melun
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n°3 Secteur 3 - Jours scolaires
Description
:
Lot n°3 Secteur 3 - Jours scolaires
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811000
Produits de panification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15612500
Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Saint-Maur-des-Fossés
Code postal
:
94100
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque lot comporte 3 reconductions tacites
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
120,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
septembre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894349
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894349
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 11:00
Lieu
:
Service des marchés publics
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Melun
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot n°4 Secteur 4 - Jours scolaires
Description
:
Lot n°4 Secteur 4 - Jours scolaires
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811000
Produits de panification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15612500
Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Saint-Maur-des-Fossés
Code postal
:
94100
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque lot comporte 3 reconductions tacites
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
120,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
septembre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894349
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894349
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 11:00
Lieu
:
Service des marchés publics
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Melun
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot n°5 Secteur 5 - Jours scolaires
Description
:
Lot n°5 Secteur 5 - Jours scolaires
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811000
Produits de panification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15612500
Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Saint-Maur-des-Fossés
Code postal
:
94100
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque lot comporte 3 reconductions tacites
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
140,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
septembre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894349
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894349
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 11:00
Lieu
:
Service des marchés publics
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Melun
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot n°6 Jours périscolaires et autres prestations
Description
:
Lot n°6 Jours périscolaires et autres prestations
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811000
Produits de panification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15612500
Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Ville
:
Saint-Maur-des-Fossés
Code postal
:
94100
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque lot comporte 3 reconductions tacites
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
140,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
septembre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894349
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894349
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 11:00
Lieu
:
Service des marchés publics
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Melun
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
1AFEA521-B8F4-8158-094F14C151DFD570
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Numéro d’enregistrement
:
81251
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Place Charles de Gaulle
Ville
:
Saint-Maur-des-Fossés
Code postal
:
94100
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Point de contact
:
DELECROIX Pierre-Michel
Adresse électronique
:
marches.publics@mairie-saint-maur.com
Téléphone
:
0145116579
Adresse internet
:
https://www.saint-maur.com/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Numéro d’enregistrement
:
1AFEA558-0D64-5D13-CE0E9F714D3D719C
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Place Charles de Gaulle
Ville
:
Saint-Maur-des-Fossés
Code postal
:
94100
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service Marchés Publics
Adresse électronique
:
marches.publics@mairie-saint-maur.com
Téléphone
:
0145116579
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement
:
1AFEA574-E625-B7F1-B08F081AA6F8FBC7
Adresse postale
:
43, rue du Général de Gaulle
Ville
:
Melun
Code postal
:
77008
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone
:
0160566630
Télécopieur
:
0160566610
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement
:
1AFEA584-FC00-2A10-C37B762EB7A5C5A0
Adresse postale
:
43, rue du Général de Gaulle
Ville
:
Melun
Code postal
:
77008
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone
:
0160566630
Télécopieur
:
0160566610
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
7faf3196-f4ea-4e9d-9c85-4b983ef63693
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
23/10/2026
à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
19 jours
pour répondre à ce marché