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AO 2026-17 : Fourniture et livraison de pains, viennoiseries et pâtisseries individuelles fraîches pour le compte du GHT du Rouergue

Fourniture et livraison de pains, viennoiseries et pâtisseries individuelles fraîches pour le compte du GHT du Rouergue

Client

GHT DU ROUERGUE

Marché

Fournitures

Région

Occitanie

Procédure

Appel d'offres

Publié le

22/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

10 Lots

Clôture

23/11/2026

Site de dématérialisation

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Lot : 1/ CH RODEZ BOURRAN

Lot : 2/ CH RODEZ PEYRIERES

Lot : 3/ CH RODEZ VALLON

Lot : 4/ EHPAD SAINT LAURENT D'OLT

Lot : 5/ CH SAINT GENIEZ D'OLT

Lot : 6/ CH ESPALION

Lot : 7/ CH DECAZEVILLE (PAINS)

Lot : 8/ CH DECAZEVILLE (PATISSERIE)

Lot : 9/ CH VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (PAINS)

Lot : 10/ CH VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (PAINS LABELLISES)

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-102775 du 22/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 12
Annonce n° 26-102775
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT DU ROUERGUE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : AO 2026-17 : Fourniture et livraison de pains, viennoiseries et pâtisseries individuelles fraîches pour le compte du GHT du Rouergue
Description : Fourniture et livraison de pains, viennoiseries et pâtisseries individuelles fraîches pour le compte du GHT du Rouergue
Identifiant de la procédure : 0a883369-cf6b-41f3-b116-a73dc80ddf7e
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 1/ CH RODEZ BOURRAN
Description : 1/ CH RODEZ BOURRAN
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CH RODEZ AVENUE DE L'HOPITAL
Ville : RODEZ
Code postal : 12027
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Prochaine consultation fin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (farine locale- circuit court)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité gustative et visuelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du TA de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du TA de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui traite les offres : GHT DU ROUERGUE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 2/ CH RODEZ PEYRIERES
Description : 2/ CH RODEZ PEYRIERES
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CH de Rodez - Olemps les Peyrières
Ville : OLEMPS
Code postal : 12510
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Prochaine consultation fin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (farine locale- circuit court)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité gustative et visuelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du TA de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du TA de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui traite les offres : GHT DU ROUERGUE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : 3/ CH RODEZ VALLON
Description : 3/ CH RODEZ VALLON
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CH de Rodez - Site du Vallon - Cougousse 3911 Route de Conques Cougousse 12330 SALLES LA SOURCE CH de Rodez – Site du Vallon - Marcillac Rue du Mansois 12330 MARCILLAC VALLON
Ville : SALLES LA SOURCE MARCILLAC VALLON
Code postal : 12330
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Prochaine consultation fin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité gustative et visuelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (farine locale- circuit court)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du TA de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du TA de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui traite les offres : GHT DU ROUERGUE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : 4/ EHPAD SAINT LAURENT D'OLT
Description : 4/ EHPAD SAINT LAURENT D'OLT
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHI Espalion Saint Laurent d'Olt - Espalion Le Bourg
Ville : SAINT LAURENT D'OLT
Code postal : 12560
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Prochaine consultation fin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (farine locale- circuit court)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité gustative et visuelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du TA de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du TA de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui traite les offres : GHT DU ROUERGUE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : 5/ CH SAINT GENIEZ D'OLT
Description : 5/ CH SAINT GENIEZ D'OLT
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CH ETIENNE RIVIE Rue Etienne Rivié 12130
Ville : SAINT GENIEZ D'OLT
Code postal : 12130
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Prochaine consultation fin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité gustative et visuelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (farine locale- circuit court)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du TA de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du TA de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui traite les offres : GHT DU ROUERGUE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : 6/ CH ESPALION
Description : 6/ CH ESPALION
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHI Espalion Saint Laurent d'Olt - Espalion 12 rue Sœur Marie Caton
Ville : ESPALION
Code postal : 12500
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Prochaine consultation fin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (farine locale- circuit court)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité gustative et visuelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du TA de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du TA de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui traite les offres : GHT DU ROUERGUE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : 7/ CH DECAZEVILLE (PAINS)
Description : 7/ CH DECAZEVILLE (PAINS)
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CH PIERRE DELPECH 60 Avenue Prosper Alfaric
Ville : DECAZEVILLE
Code postal : 12300
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Prochaine consultation en 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique : Qualité gustative et visuelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (farine locale- circuit court)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du TA de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du TA de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui traite les offres : GHT DU ROUERGUE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : 8/ CH DECAZEVILLE (PATISSERIE)
Description : 8/ CH DECAZEVILLE (PATISSERIE)
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CH PIERRE DELPECH 60 Avenue Prosper Alfaric 12300
Ville : DECAZEVILLE
Code postal : 12300
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Prochaine consultation fin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (farine locale- circuit court)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique : Qualité gustative et visuelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du TA de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du TA de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui traite les offres : GHT DU ROUERGUE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : 9/ CH VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (PAINS)
Description : 9/ CH VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (PAINS)
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CH de Villefranche de Rouergue - Hôpital Avenue Caylet 12200
Ville : VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Code postal : 12200
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Prochaine consultation fin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité gustative et visuelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (farine locale- circuit court)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du TA de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du TA de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui traite les offres : GHT DU ROUERGUE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : 10/ CH VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (PAINS LABELLISES)
Description : 10/ CH VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (PAINS LABELLISES)
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CH de Villefranche de Rouergue - Hôpital Avenue Caylet 12200
Ville : VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Code postal : 12200
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Prochaine consultation fin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (farine locale- circuit court)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité gustative et visuelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du TA de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du TA de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT DU ROUERGUE
Organisation qui traite les offres : GHT DU ROUERGUE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT DU ROUERGUE
Numéro d’enregistrement : 26120011700123
Adresse postale : Avenue de l'Hôpital
Ville : RODEZ
Code postal : 12027
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.dalt.rdz@ght-rouergue.fr
Téléphone : 0565552810
Adresse internet : https://www.ch-rodez.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-ght-rouergue.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 RUE RAYMOND IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31048
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 0562735757
Adresse internet : https://toulouse.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du TA de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 RUE RAYMOND IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31048
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 0562735757
Adresse internet : https://www.greffe-tc-toulouse.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9f170104-01bd-4d22-ad0e-919502616ea3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2026 à 13:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2026

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