réparation et entretien d'installations électriques de bâtiment Installation de systèmes d'alarme et d'antennes Installation électrique
2026-31 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D’INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES ET D’ANTENNES TV SUR L’ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE PLAINE COMMUNE HABITAT (HORS LOGEMENTS VACANTS)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des travaux d’installations électriques et d’antennes TV sur l’ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat, à l’exception des logements vacants. Ces travaux portent notamment sur les tableaux et coffrets de distribution, le dispositif modulaire, les réseaux multimédia, les boîtes d’encastrement, l’appareillage, les chemins de câbles, les appareils d’éclairage, les moulures et conduits rigides, ainsi que les antennes TV et réseaux collectifs. Les travaux comprennent les interventions effectuées pendant les jours et heures ouvrables, les interventions d’urgence à réaliser dans un délai de deux (2) heures, ramené à une (1) heure lorsque la sécurité des personnes ou des biens est en cause, et les interventions en astreinte, en soirée, le week-end et les jours fériés. Les prestations attendues et leurs spécifications techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et son annexe 1, communs aux deux lots.
Client
Office public communautaire de Plaine Commune
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
01/11/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
30/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 15 documents
Codes CPV
Lots
Lot : LOT N°1 : ENTRETIEN COURANT, REMPLACEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET TRAVAUX INFÉRIEURS À 5 000 € HT
Lot : LOT N°2 : TRAVAUX SUPÉRIEURS OU ÉGAUX À 5 000 € HT — MARCHÉS SUBSÉQUENTS
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-106023 du 31/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
93
Annonce n°
26-106023
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Plaine Commune Habitat
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Logement et équipements collectifs
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
2026-31 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D’INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES ET D’ANTENNES TV SUR L’ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE PLAINE COMMUNE HABITAT (HORS LOGEMENTS VACANTS)
Description
:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des travaux d’installations électriques et d’antennes TV sur l’ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat, à l’exception des logements vacants. Ces travaux portent notamment sur les tableaux et coffrets de distribution, le dispositif modulaire, les réseaux multimédia, les boîtes d’encastrement, l’appareillage, les chemins de câbles, les appareils d’éclairage, les moulures et conduits rigides, ainsi que les antennes TV et réseaux collectifs. Les travaux comprennent les interventions effectuées pendant les jours et heures ouvrables, les interventions d’urgence à réaliser dans un délai de deux (2) heures, ramené à une (1) heure lorsque la sécurité des personnes ou des biens est en cause, et les interventions en astreinte, en soirée, le week-end et les jours fériés. Les prestations attendues et leurs spécifications techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et son annexe 1, communs aux deux lots.
Identifiant de la procédure
:
69baf056-1145-4fdb-a048-9c01057a4ba0
Identifiant interne
:
2026_31_travaux_ELECTRICITE
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45311200
Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45312000
Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50711000
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT N°1 : ENTRETIEN COURANT, REMPLACEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET TRAVAUX INFÉRIEURS À 5 000 € HT
Description
:
Le lot n°1 constitue un accord-cadre mixte, mono-attributaire, comprenant : • une partie forfaitaire de type P2 correspondant à l’entretien courant électrique sur la totalité du patrimoine (hors logements vacants) ; • une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) de type P3 (remplacement d’équipements vétustes ou dysfonctionnels avec garantie totale), rémunérée forfaitairement si la PSE est retenue par le pouvoir adjudicateur ; à défaut, les prestations P3 sont réglées au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) ; • une partie P5 « grands travaux », réglée au B.P.U. et exécutée par bons de commande ; • une partie à bons de commande destinée aux prestations non couvertes par le forfait.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45311200
Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45312000
Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50711000
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’1 an, à compter du 1er janvier 2027, ou, si la notification est postérieure à cette date, à compter de la date de notification, et jusqu’au 31 décembre 2027. Il est tacitement reconductible 3 fois, par année civile, ou de date à date en cas de reconduction anticipée, par périodes d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l’Acheteur au moins 3 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. En cas d’atteinte du montant maximum annuel avant le terme de la période en cours, l’acheteur peut procéder à une reconduction anticipée, dans les conditions de l’article 3.2 du C.C.A.P. La non-reconduction de l’accord-cadre, dans les conditions prévues ci-dessus, ne donne droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Reconductions anticipées de l’accord-cadre en cas d’atteinte du seuil maximum annuel. En cas d’atteinte, avant le terme de la période contractuelle en cours, du montant maximum annuel fixé à l’acte d’engagement, l’acheteur se réserve la faculté de procéder, par anticipation, à la reconduction de l’accord-cadre, afin d’assurer la continuité du service ou des prestations. Cette reconduction anticipée interviendra sans modification des stipulations contractuelles, notamment celles relatives aux prix et aux conditions d’exécution. Elle met fin à la période d’exécution en cours à compter de la date de prise d’effet précisée dans la notification formelle adressée au titulaire, par voie électronique. La nouvelle période contractuelle prend effet à compter de la réception, par le titulaire, de la notification formelle de la reconduction anticipée, transmise par voie électronique. Elle sera valable pour une durée maximale d’un an, calculée de date à date, à compter de ladite réception. Il est précisé que cette reconduction anticipée s’impute sur le nombre total de reconductions prévues au marché, sans en augmenter la durée maximale.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/949963?orgAcronyme=b4e
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/949963?orgAcronyme=b4e
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Plaine Commune Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Plaine Commune Habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Plaine Commune Habitat
Organisation qui traite les offres
:
Plaine Commune Habitat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
LOT N°2 : TRAVAUX SUPÉRIEURS OU ÉGAUX À 5 000 € HT — MARCHÉS SUBSÉQUENTS
Description
:
Le lot n°2 est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents. Les trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) feront l’objet d’une remise en concurrence à l’occasion de chaque besoin. Les prix unitaires figurant au BPU remis par les titulaires lors de l’attribution du présent accord-cadre constituent des prix plafonds applicables pendant toute la durée de validité de l’accord-cadre. Les prix unitaires du B.P.U. remis au titre de la présente consultation constituent des prix plafonds applicables aux marchés subséquents : lors de chaque remise en concurrence, les titulaires peuvent proposer des prix inférieurs, mais en aucun cas des prix supérieurs aux prix correspondants du B.P.U. de l’accord-cadre. Le D.Q.E. sert uniquement à l’analyse et au classement des offres et n’est pas repris lors des remises en concurrence. Les prix plafonds s’appliquent à l’ensemble des lignes du B.P.U., quel que soit leur rattachement P2, P3 ou P5.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45311200
Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45312000
Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50711000
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’1 an, à compter du 1er janvier 2027, ou, si la notification est postérieure à cette date, à compter de la date de notification, et jusqu’au 31 décembre 2027. Il est tacitement reconductible 3 fois, par année civile, ou de date à date en cas de reconduction anticipée, par périodes d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l’Acheteur au moins 3 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. En cas d’atteinte du montant maximum annuel avant le terme de la période en cours, l’acheteur peut procéder à une reconduction anticipée, dans les conditions de l’article 3.2 du C.C.A.P. La non-reconduction de l’accord-cadre, dans les conditions prévues ci-dessus, ne donne droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Reconductions anticipées de l’accord-cadre en cas d’atteinte du seuil maximum annuel. En cas d’atteinte, avant le terme de la période contractuelle en cours, du montant maximum annuel fixé à l’acte d’engagement, l’acheteur se réserve la faculté de procéder, par anticipation, à la reconduction de l’accord-cadre, afin d’assurer la continuité du service ou des prestations. Cette reconduction anticipée interviendra sans modification des stipulations contractuelles, notamment celles relatives aux prix et aux conditions d’exécution. Elle met fin à la période d’exécution en cours à compter de la date de prise d’effet précisée dans la notification formelle adressée au titulaire, par voie électronique. La nouvelle période contractuelle prend effet à compter de la réception, par le titulaire, de la notification formelle de la reconduction anticipée, transmise par voie électronique. Elle sera valable pour une durée maximale d’un an, calculée de date à date, à compter de ladite réception. Il est précisé que cette reconduction anticipée s’impute sur le nombre total de reconductions prévues au marché, sans en augmenter la durée maximale.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/949963?orgAcronyme=b4e
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/949963?orgAcronyme=b4e
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Solidaire
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Plaine Commune Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Plaine Commune Habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Plaine Commune Habitat
Organisation qui traite les offres
:
Plaine Commune Habitat
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Plaine Commune Habitat
Numéro d’enregistrement
:
48274107100021
Adresse postale
:
5 B RUE DANIELLE CASANOVA
Ville
:
SAINT-DENIS
Code postal
:
93200
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Pôle Commande Publique
Adresse électronique
:
DirectionCommandePubliqueEtJuridique@plainecommunehabitat.fr
Téléphone
:
+33 148136244
Adresse internet
:
https://plainecommunehabitat.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement
:
13000686900015
Adresse postale
:
7 rue Catherien PLUIG
Ville
:
Montreuil
Code postal
:
93105
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Adresse internet
:
https://montreuil.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
2b3abc22-f9d6-4668-98d6-29ac20135090
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
31/10/2026
à 16:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/10/2026
25 jours
pour répondre à ce marché