Q
Question n°14
Bonjour,
Quel est le calendrier événementiel de la Ville sur une année, et quels sont les pics de charge (fêtes, feux d'artifice, saison culturelle, saison sportive) ?
Quels équipements communaux sont des ERP soumis à présence SSIAP, et quelles catégories et jauges sont concernées ?
Quelle pondération retenir pour les sous-critères 2.2 et 2.3, les pièces divergeant ?
R
06/10/26 à 12h31 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
1. Concernant le calendrier événementiel de la Ville, les besoins en prestations de sécurité sont répartis tout au long de l’année et connaissent des périodes de plus forte sollicitation, principalement en fonction de la programmation municipale, culturelle, sportive et événementielle.
À titre indicatif, les principales périodes susceptibles de générer des besoins importants sont les suivantes :
Printemps : reprise des manifestations extérieures, événements sportifs et culturels ;
Juin / juillet : période particulièrement chargée avec les manifestations estivales, la Fête de la Musique, les événements sportifs, les animations municipales et les festivités du 14 juillet, notamment les éventuels feux d’artifice ;
Septembre : rentrée municipale, reprise de la saison culturelle et sportive, Forum des associations et manifestations liées à la rentrée ;
Octobre à décembre : événements de fin d’année et animations/marchés de Noël.
Le CCTP prévoit d’ailleurs une procédure permettant de répondre aux prestations normales et aux prestations urgentes ou imprévues.
2. Concernant les ERP et les prestations SSIAP
Le CCTP prévoit expressément la possibilité de recourir à des agents SSIAP 1 et SSIAP 2 dans les bâtiments communaux ou lors de manifestations événementielles.
Il précise que la Commune peut solliciter le titulaire lorsque les prestations nécessitent la présence d’agents qualifiés SSIAP 1 et SSIAP 2, notamment pour assurer les missions de sécurité incendie dans des établissements recevant du public ou lors de manifestations événementielles.
Le CCTP indique également que les agents doivent être en capacité de gérer un flux de visiteurs allant de 50 à 1 500 personnes.
En revanche, le CCTP ne fixe pas une liste exhaustive des ERP avec leur catégorie réglementaire, ni une jauge propre à chaque établissement. Les besoins sont déterminés en fonction de la nature du site, de la manifestation, de sa fréquentation et des prescriptions applicables.
Ainsi, les prestations SSIAP pourront être mobilisées notamment pour les bâtiments communaux recevant du public et les manifestations événementielles, en fonction de leur configuration, de leur capacité d’accueil et des besoins de sécurité identifiés.
3. Concernant la pondération des sous-critères 2.2 et 2.3, la question a déjà été répondue. La pondération à retenir est cette prévue dans le RC.
Le cadre de réponse technique corrigé, vient d’être ajouté au dossier en conséquence.
Bien cordialement,
Je vous remercie,
Service Commande Publique