Souscription de deux contrats d'assurances collectives pour l'ensemble du personnel des membres de la SAC Cap Habitat

Lot: Assurance complémentaire frais de santé Description : Assurance complémentaire frais de santé Durée du marché : 72 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché prend effet au 1er janvier 2026 pour une période initiale d'un an, renouvelable tacitement par période d'un an, sans pouvoir excéder au total six ans. Le marché pourra être prorogé pour une durée d'un an ferme pour motif d'intérêt général. Fonds Communautaires : Non

Lot: Prévoyance collective Description : Prévoyance collective Durée du marché : 72 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché prend effet au 1er janvier 2026 pour une période initiale d'un an, renouvelable tacitement par période d'un an, sans pouvoir excéder au total six ans. Le marché pourra être prorogé pour une durée d'un an ferme pour motif d'intérêt général. Fonds Communautaires : Non