Fourniture de produits et matériels horticoles

Lot: Substrats et tourbes Description : Le détail précis des prestations, fournitures et matériels est décrit dans le CCP ainsi que le BPU Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/03/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Pour l'ensemble des lots, la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de notification pour une durée d'un (1) an.Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.La reconduction intervient :- Au plus tôt à compter de la date de passation de la commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique- Au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché.Si le marché est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, l'acheteur informe le titulaire de la date de reconduction via les profil acheteur.Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard trois (3) mois avant la fin de la période annuelle en cours du marché, la décision de ne pas reconduire le marché. Cette décision sera notifiée par écrit, soit par lettre recommandée électronique envoyée via le profil acheteur de la ville, soit remis au titulaire contre récépissé.Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à une indemnisation.

Lot: Produits et matériaux horticoles Description : Le détail précis des prestations, fournitures et matériels est décrit dans le CCP ainsi que le BPU Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/03/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Pour l'ensemble des lots, la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de notification pour une durée d'un (1) an.Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.La reconduction intervient :- Au plus tôt à compter de la date de passation de la commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique- Au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché.Si le marché est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, l'acheteur informe le titulaire de la date de reconduction via les profil acheteur.Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard trois (3) mois avant la fin de la période annuelle en cours du marché, la décision de ne pas reconduire le marché. Cette décision sera notifiée par écrit, soit par lettre recommandée électronique envoyée via le profil acheteur de la ville, soit remis au titulaire contre récépissé.Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à une indemnisation.

Lot: petits matériels et outillages horticoles Description : Le détail précis des prestations, fournitures et matériels est décrit dans le CCP ainsi que le BPU Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/03/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Pour l'ensemble des lots, la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de notification pour une durée d'un (1) an.Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.La reconduction intervient :- Au plus tôt à compter de la date de passation de la commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique- Au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché.Si le marché est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, l'acheteur informe le titulaire de la date de reconduction via les profil acheteur.Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard trois (3) mois avant la fin de la période annuelle en cours du marché, la décision de ne pas reconduire le marché. Cette décision sera notifiée par écrit, soit par lettre recommandée électronique envoyée via le profil acheteur de la ville, soit remis au titulaire contre récépissé.Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à une indemnisation.

Lot: Matériels agricoles et horticoles Description : Le détail précis des prestations, fournitures et matériels est décrit dans le CCP ainsi que le BPU Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/03/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Pour l'ensemble des lots, la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de notification pour une durée d'un (1) an.Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.La reconduction intervient :- Au plus tôt à compter de la date de passation de la commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique- Au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché.Si le marché est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, l'acheteur informe le titulaire de la date de reconduction via les profil acheteur.Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard trois (3) mois avant la fin de la période annuelle en cours du marché, la décision de ne pas reconduire le marché. Cette décision sera notifiée par écrit, soit par lettre recommandée électronique envoyée via le profil acheteur de la ville, soit remis au titulaire contre récépissé.Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à une indemnisation.