Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS
Marché
Fournitures
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure restreinte
Publié le
21/12/2025
Alloti
6 Lots
Clôture
31/12/2029
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Lot: Catégorie 1 : Véhicules légers d'occasion (toute énergie) Description : Catégorie 1 d'un SAD : les achats se feront par des marchés spécifiques (avec remise en concurrence) - Montant minimum d'achat sur la durée totale du SAD = 0 € HT et Montant maximum d'achat sur la durée totale du SAD = 150 000 € HT Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La quantité estimée des achats pour cette catégorie est de 5 unités durant la période de validité du SAD Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques.
Lot: Catégorie 2 : Véhicules légers utilitaires (VUL) d'occasion (toute énergie) Description : Catégorie 2 d'un SAD : les achats se feront par des marchés spécifiques (avec remise en concurrence) - Montant minimum d'achat sur la durée totale du SAD = 0 € HT et Montant maximum d'achat sur la durée totale du SAD = 500 000 € HT Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La quantité estimée des achats pour cette catégorie est de 8 unités durant la période de validité du SAD Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques.
Lot: Catégorie 3 : Matériels et engins d'entretien des accotements et des dépendances vertes d'occasion (toute énergie Description : Catégorie 3 d'un SAD : les achats se feront par des marchés spécifiques (avec remise en concurrence) - Montant minimum d'achat sur la durée totale du SAD = 0 € HT et Montant maximum d'achat sur la durée totale du SAD = 1300 000 € HT Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La quantité estimée des achats pour cette catégorie est de 7 unités durant la période de validité du SAD Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques.
Lot: Catégorie 4 : Matériels et engins de travaux publics d'occasion (toute énergie) Description : Catégorie 4 d'un SAD : les achats se feront par des marchés spécifiques (avec remise en concurrence) - Montant minimum d'achat sur la durée totale du SAD = 0 € HT et Montant maximum d'achat sur la durée totale du SAD = 400 000 € HT Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La quantité estimée des achats pour cette catégorie est de 4 unités durant la période de validité du SAD Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques.
Lot: Catégorie 5 : Véhicules et remorques ou bennes poids-lourds de 5 à 40 tonnes d'occasion (toute énergie) Description : Catégorie 5 d'un SAD : les achats se feront par des marchés spécifiques (avec remise en concurrence) - Montant minimum d'achat sur la durée totale du SAD = 0 € HT et Montant maximum d'achat sur la durée totale du SAD = 2 200 000 € HT Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La quantité estimée des achats pour cette catégorie est de 12 unités durant la période de validité du SAD Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques.
Lot: Catégorie 6 : Matériels et engins de service hivernal d'occasion (toute énergie) Description : Catégorie 6 d'un SAD : les achats se feront par des marchés spécifiques (avec remise en concurrence) - Montant minimum d'achat sur la durée totale du SAD = 0 € HT et Montant maximum d'achat sur la durée totale du SAD = 300 000 € HT Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La quantité estimée des achats pour cette catégorie est de 4 unités durant la période de validité du SAD Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques.
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