SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) POUR L'ACHAT DE VÉHICULES, ENGINS et MATÉRIELS NEUFS ET D'OCCASION
Le système d'acquisition dynamique a pour objet de présélectionner des opérateurs économiques qui seront consultés dans le cadre de mises en concurrence ultérieures en vue de l'attribution de marchés dénommés « marchés spécifiques » aux candidats ayant présenté les meilleures offres. Conformément à l'article L.2125-1, 4° du Code de la commande publique, Clermont Auvergne Métropole met en place un système d'acquisition dynamique afin de répondre de manière souple et performante à ses besoins récurrents en matière d'acquisition de véhicules, engins et matériels, neufs ou d'occasion. La date limite de réception des candidatures pour la première phase d'admission est fixée au 02/11/2026 à 12h00. Les opérateurs économiques demeurent toutefois libres de solliciter leur admission au système pendant toute sa durée de validité. Seuls les opérateurs économiques dont la candidature a été admise dans le cadre du système d'acquisition dynamique peuvent participer aux consultations relatives aux marchés spécifiques. Les exigences minimales de participation sont précisées dans le règlement de la consultation.
Client
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Appel d'offres
Publié le
02/10/2026
Alloti
Non
Clôture
29/09/2030
Site de dématérialisation
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Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-95003 du 01/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
63
Annonce n°
26-95003
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) POUR L'ACHAT DE VÉHICULES, ENGINS et MATÉRIELS NEUFS ET D'OCCASION
Description
:
Le système d'acquisition dynamique a pour objet de présélectionner des opérateurs économiques qui seront consultés dans le cadre de mises en concurrence ultérieures en vue de l'attribution de marchés dénommés « marchés spécifiques » aux candidats ayant présenté les meilleures offres. Conformément à l'article L.2125-1, 4° du Code de la commande publique, Clermont Auvergne Métropole met en place un système d'acquisition dynamique afin de répondre de manière souple et performante à ses besoins récurrents en matière d'acquisition de véhicules, engins et matériels, neufs ou d'occasion. La date limite de réception des candidatures pour la première phase d'admission est fixée au 02/11/2026 à 12h00. Les opérateurs économiques demeurent toutefois libres de solliciter leur admission au système pendant toute sa durée de validité. Seuls les opérateurs économiques dont la candidature a été admise dans le cadre du système d'acquisition dynamique peuvent participer aux consultations relatives aux marchés spécifiques. Les exigences minimales de participation sont précisées dans le règlement de la consultation.
Identifiant de la procédure
:
e4c8d8ef-ad56-4f86-9a51-790812a06aae
Type de procédure
:
Restreinte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
16
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
16
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
CATÉGORIE N°1 : ACQUISITION DE VÉHICULES LÉGERS TOUTES MOTORISATIONS NEUFS
Description
:
CATÉGORIE N°1 : ACQUISITION DE VÉHICULES LÉGERS TOUTES MOTORISATIONS NEUFS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34110000
Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34111000
Breaks et berlines
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34111100
Breaks
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34111200
Berlines
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34113000
Véhicules à quatre roues motrices
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34113200
Véhicules tout terrain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34114400
Minibus
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34115000
Autres véhicules particuliers
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
CATÉGORIE N°2 : ACQUISITION DE VÉHICULES UTILITAIRES LÉGERS TOUTES MOTORISATIONS NEUFS
Description
:
CATÉGORIE N°2 : ACQUISITION DE VÉHICULES UTILITAIRES LÉGERS TOUTES MOTORISATIONS NEUFS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34130000
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34131000
Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34136100
Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34136200
Fourgons tôlés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144760
Bibliobus
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
CATÉGORIE N°3 : ACQUISITION DE DEUX-ROUES TOUTES MOTORISATIONS NEUFS
Description
:
CATÉGORIE N°3 : ACQUISITION DE DEUX-ROUES TOUTES MOTORISATIONS NEUFS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34400000
Motos, bicyclettes et side-cars
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34410000
Motos
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34421000
Scooters
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
CATÉGORIE N°4 : ACQUISITION DE CAMIONS POIDS LOURDS TOUS TONNAGES ET TOUTES MOTORISATIONS NEUFS
Description
:
CATÉGORIE N°4 : ACQUISITION DE CAMIONS POIDS LOURDS TOUS TONNAGES ET TOUTES MOTORISATIONS NEUFS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34130000
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34133000
Camions articulés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34134000
Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34134200
Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34138000
Tracteurs routiers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34140000
Poids lourds
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34142000
Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34143000
Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144512
Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144760
Bibliobus
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
CATÉGORIE N°5 : ACQUISITION D’ENGINS DE NETTOIEMENT ET DE PROPRETÉ TOUTES MOTORISATIONS NEUFS
Description
:
CATÉGORIE N°5 : ACQUISITION D’ENGINS DE NETTOIEMENT ET DE PROPRETÉ TOUTES MOTORISATIONS NEUFS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144400
Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144430
Balayeuses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144431
Balayeuses aspiratrices
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144450
Arroseuses de voirie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
CATÉGORIE N°6 : ACQUISITION D’ENGINS DE CHANTIERS ET AGRICOLES TOUTES MOTORISATIONS ET LEURS ACCESSOIRES NEUFS
Description
:
CATÉGORIE N°6 : ACQUISITION D’ENGINS DE CHANTIERS ET AGRICOLES TOUTES MOTORISATIONS ET LEURS ACCESSOIRES NEUFS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
43210000
Machines de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43261000
Pelles mécaniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43310000
Machines de génie civil
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43315000
Compacteurs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16000000
Machines agricoles
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
CATÉGORIE N°7 : ACQUISITION D’ENGINS ET MATÉRIELS D’ENTRETIEN DE VOIRIE, DE VIABILITÉ HIVERNALE ET D’ESPACES VERTS TOUTES MOTORISATIONS NEUFS
Description
:
CATÉGORIE N°7 : ACQUISITION D’ENGINS ET MATÉRIELS D’ENTRETIEN DE VOIRIE, DE VIABILITÉ HIVERNALE ET D’ESPACES VERTS TOUTES MOTORISATIONS NEUFS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34143000
Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144400
Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144420
Saleuses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144440
Gravillonneuses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43313100
Chasse-neige
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43325100
Matériel d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42410000
Matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42415100
Chariots élévateurs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42415200
Chariots de manutention
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
CATÉGORIE N°8 : ACQUISITION DE VÉHICULES LÉGERS TOUTES MOTORISATIONS D’OCCASION
Description
:
CATÉGORIE N°8 : ACQUISITION DE VÉHICULES LÉGERS TOUTES MOTORISATIONS D’OCCASION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34115300
Véhicules de transport d'occasion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34110000
Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34111000
Breaks et berlines
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34111100
Breaks
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34111200
Berlines
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34113000
Véhicules à quatre roues motrices
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34113200
Véhicules tout terrain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34114400
Minibus
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34115000
Autres véhicules particuliers
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
CATÉGORIE N°9 : ACQUISITION DE VÉHICULES UTILITAIRES LÉGERS TOUTES MOTORISATIONS D’OCCASION
Description
:
CATÉGORIE N°9 : ACQUISITION DE VÉHICULES UTILITAIRES LÉGERS TOUTES MOTORISATIONS D’OCCASION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34115300
Véhicules de transport d'occasion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34136100
Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34136200
Fourgons tôlés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34137000
Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144760
Bibliobus
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34131000
Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
CATÉGORIE N°10 : ACQUISITION DE DEUX-ROUES TOUTES MOTORISATIONS D’OCCASION
Description
:
CATÉGORIE N°10 : ACQUISITION DE DEUX-ROUES TOUTES MOTORISATIONS D’OCCASION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34400000
Motos, bicyclettes et side-cars
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34410000
Motos
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34421000
Scooters
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
CATÉGORIE N°11 : ACQUISITION DE CAMIONS POIDS LOURDS TOUS TONNAGES ET TOUTES MOTORISATIONS D’OCCASION
Description
:
CATÉGORIE N°11 : ACQUISITION DE CAMIONS POIDS LOURDS TOUS TONNAGES ET TOUTES MOTORISATIONS D’OCCASION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34115300
Véhicules de transport d'occasion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34133000
Camions articulés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34134000
Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34134200
Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34137000
Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34138000
Tracteurs routiers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34140000
Poids lourds
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34142000
Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34143000
Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144512
Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144760
Bibliobus
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
CATÉGORIE N°12 : ACQUISITION D’ENGINS DE NETTOIEMENT ET DE PROPRETÉ TOUTES MOTORISATIONS D’OCCASION
Description
:
CATÉGORIE N°12 : ACQUISITION D’ENGINS DE NETTOIEMENT ET DE PROPRETÉ TOUTES MOTORISATIONS D’OCCASION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144400
Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144430
Balayeuses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144431
Balayeuses aspiratrices
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144450
Arroseuses de voirie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
CATÉGORIE N°13 : ACQUISITION D’ENGINS DE CHANTIERS ET AGRICOLES TOUTES MOTORISATIONS ET LEURS ACCESSOIRES D’OCCASION
Description
:
CATÉGORIE N°13 : ACQUISITION D’ENGINS DE CHANTIERS ET AGRICOLES TOUTES MOTORISATIONS ET LEURS ACCESSOIRES D’OCCASION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
43210000
Machines de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43261000
Pelles mécaniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43310000
Machines de génie civil
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43315000
Compacteurs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16000000
Machines agricoles
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
CATÉGORIE N°14 : ACQUISITION D’ENGINS ET MATÉRIELS D’ENTRETIEN DE VOIRIE, DE VIABILITÉ HIVERNALE ET D’ESPACES VERTS TOUTES MOTORISATIONS D’OCCASION
Description
:
CATÉGORIE N°14 : ACQUISITION D’ENGINS ET MATÉRIELS D’ENTRETIEN DE VOIRIE, DE VIABILITÉ HIVERNALE ET D’ESPACES VERTS TOUTES MOTORISATIONS D’OCCASION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34143000
Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144400
Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144420
Saleuses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144440
Gravillonneuses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43313100
Chasse-neige
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43325100
Matériel d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42410000
Matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42415100
Chariots élévateurs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42415200
Chariots de manutention
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
CATÉGORIE N°15 : AMÉNAGEMENT ET CARROSSAGE DE VÉHICULES DE TOUS TYPES
Description
:
CATÉGORIE N°15 : AMÉNAGEMENT ET CARROSSAGE DE VÉHICULES DE TOUS TYPES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144511
Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34200000
Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34210000
Carrosseries de véhicules
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34211000
Carrosseries d'autobus, carrosseries d'ambulances et carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34211300
Carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
CATÉGORIE N°16 : ACQUISITION DE REMORQUES DE TOUS TYPES NEUVES OU D’OCCASION
Description
:
CATÉGORIE N°16 : ACQUISITION DE REMORQUES DE TOUS TYPES NEUVES OU D’OCCASION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34200000
Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34220000
Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34223000
Remorques et semi-remorques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34223100
Semi-remorques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34223300
Remorques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34223310
Remorques à usage général
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34223370
Remorques à benne basculante
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire métropolitain
5.1.3
Durée estimée
Date de fin de durée
:
30/09/2030
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
30/09/2030
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement
:
24630070100231
Adresse postale
:
64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Ville
:
CLERMONT-FERRAND
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone
:
0473983400
Adresse internet
:
http://clermontmetropole.eu
Profil de l’acheteur
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Numéro d’enregistrement
:
12000009600020
Adresse postale
:
79 cours Charlemagne
Ville
:
LYON
Code postal
:
69002
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0345218243
Télécopieur
:
0345218243
Adresse internet
:
http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d’enregistrement
:
17630005100024
Adresse postale
:
6 Cours Sablon
Ville
:
CLERMONT-FERRAND
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146100
Adresse internet
:
http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d’enregistrement
:
17630005100024
Adresse postale
:
6 Cours Sablon
Ville
:
CLERMONT-FERRAND
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146100
Adresse internet
:
http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
4eafd1a2-c05d-4594-b8a7-52c51a192581
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
01/10/2026
à 16:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026
1442 jours
pour répondre à ce marché