ACQUISITION DE MATERIELS HORTICOLES
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le(s) lot(s) faisant l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents, les prix seront définis lors de chaque remise en concurrence. Les fournitures de cette consultation seront traitées par marchés subséquents pour les lots 2 et 3 et par bons de commande pour le lot 1 uniquement.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents pour les lots 2 et 3.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Pour le lot 1, cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Client
VILLE DE LA ROCHELLE
Marché
Fournitures
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
3 Lots
Clôture
23/01/2026
Lien source
09e0999a-d79a-11f0-a118-acde48001122
adm_ccap.docx
adm_codes_services.pdf
adm_dc1.docx
adm_dc2.docx
adm_rc.docx
ae_lot1.docx
ae_lot2.docx
ae_lot3.docx
bpu_dqe_lot 1.xls
cctp-matériels-horticoles 2026-2029.doc
marché_subséquent_type_lot 2 .xls
marché_subséquent_type_lot 3.xls
aws-mpi-1752802-rc.docx
mpi1752802-aapc.pdf
Lot: FOURNITURE DE PETITS MATERIELS HORTICOLES Description : FOURNITURE DE PETITS MATERIELS HORTICOLES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot n°01 - FOURNITURE DE PETITS MATERIELS HORTICOLES est de : 55 000,00 € HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lot: FOURNITURE DE TONDEUSES AUTOPORTEES Description : FOURNITURE DE TONDEUSES AUTOPORTEES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot n°02 - FOURNITURE DE TONDEUSES AUTOPORTEES est de : 100 000,00 € HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lot: FOURNITURE DE MATERIEL TRACTE, TRACTEUR ET ASSIMILE Description : FOURNITURE DE MATERIEL TRACTE, TRACTEUR ET ASSIMILE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 18/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot n°03 - FOURNITURE DE MATERIEL TRACTE, TRACTEUR ET ASSIMILE est de : 120 000,00 € HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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