1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Clamart
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE DE MATERIEL/PIECES DETACHEES POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS
Description: L'accord cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de matériel et de pièces détachées pour l'entretien des espaces publics. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées au BPU.
Identifiant de la procédure: e79c6c05-10af-466f-9950-f64f7f89333e
Identifiant interne: 25.14
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: L'accord cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de matériel/pièces détachées pour l'entretien des espaces publics. Code CPV : 16160000-4
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Place Maurice Gunsbourg
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE MATERIEL/PIECES DETACHEES POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS
Description: L'accord cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de matériel et de pièces détachées pour l'entretien des espaces publics. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées au BPU.
Identifiant interne: 25.14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Place Maurice Gunsbourg
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix calculé sur la base du DQE transmis dans l'annexe financière (AF)
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Nom: Service après-vente
Description: SAV noté sur la base du cadre de réponse technique (CRT)
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_1129653.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_1129653.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2025 13:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ville de Clamart
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Clamart
Numéro d'enregistrement: 219 200 235 00014
Adresse postale: 1 place Maurice Gunsbourg
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 146623638
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, B.P. 30 322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: bb16ddd8-9051-4b96-9cdb-c58a22655656 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 13/11/2025 17:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français