Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande au sens du code de la commande publique. La consultation est allotie en 17 lots. Les lots 11 à 17 seront passés sans publicité ni mise en concurrence. Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, des prix unitaires du Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (BPU/DQE).
Client
COMMUNE DE CHATILLON
Marché
Fournitures
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/11/2025
Alloti
10 Lots
Clôture
15/12/2025
Lien source
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Lot: Matériaux de construction Description : Matériaux de construction Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 10/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 7 : Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Pour les lots 8 et 9 : Le marché public est passé à compter du 23/02/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027. Pour le lot 10 : Le marché public est passé à compter du 04/07/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ansDans l'hypothèse où le montant maximum annuel est atteint avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit de manière anticipée pour une durée de douze mois. La nouvelle échéance annuelle de l'accord-cadre sera alors fixée à la date de notification de la décision de reconduction anticipée. Fonds Communautaires : Non
Lot: Plomberie Description : Plomberie Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 10/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 7 : Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Pour les lots 8 et 9 : Le marché public est passé à compter du 23/02/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027. Pour le lot 10 : Le marché public est passé à compter du 04/07/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ansDans l'hypothèse où le montant maximum annuel est atteint avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit de manière anticipée pour une durée de douze mois. La nouvelle échéance annuelle de l'accord-cadre sera alors fixée à la date de notification de la décision de reconduction anticipée. Fonds Communautaires : Non
Lot: Menuiserie Description : Menuiserie Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 10/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 7 : Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Pour les lots 8 et 9 : Le marché public est passé à compter du 23/02/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027. Pour le lot 10 : Le marché public est passé à compter du 04/07/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ansDans l'hypothèse où le montant maximum annuel est atteint avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit de manière anticipée pour une durée de douze mois. La nouvelle échéance annuelle de l'accord-cadre sera alors fixée à la date de notification de la décision de reconduction anticipée. Fonds Communautaires : Non
Lot: Consommables Description : Consommables Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 10/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 7 : Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Pour les lots 8 et 9 : Le marché public est passé à compter du 23/02/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027. Pour le lot 10 : Le marché public est passé à compter du 04/07/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ansDans l'hypothèse où le montant maximum annuel est atteint avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit de manière anticipée pour une durée de douze mois. La nouvelle échéance annuelle de l'accord-cadre sera alors fixée à la date de notification de la décision de reconduction anticipée. Fonds Communautaires : Non
Lot: Serrurerie Description : Serrurerie Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 10/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 7 : Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Pour les lots 8 et 9 : Le marché public est passé à compter du 23/02/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027. Pour le lot 10 : Le marché public est passé à compter du 04/07/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ansDans l'hypothèse où le montant maximum annuel est atteint avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit de manière anticipée pour une durée de douze mois. La nouvelle échéance annuelle de l'accord-cadre sera alors fixée à la date de notification de la décision de reconduction anticipée. Fonds Communautaires : Non
Lot: Matériels électriques Description : Matériels électriques Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 10/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 7 : Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Pour les lots 8 et 9 : Le marché public est passé à compter du 23/02/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027. Pour le lot 10 : Le marché public est passé à compter du 04/07/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ansDans l'hypothèse où le montant maximum annuel est atteint avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit de manière anticipée pour une durée de douze mois. La nouvelle échéance annuelle de l'accord-cadre sera alors fixée à la date de notification de la décision de reconduction anticipée. Fonds Communautaires : Non
Lot: Agencement du bâtiment Description : Agencement du bâtiment Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 10/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 7 : Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Pour les lots 8 et 9 : Le marché public est passé à compter du 23/02/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027. Pour le lot 10 : Le marché public est passé à compter du 04/07/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ansDans l'hypothèse où le montant maximum annuel est atteint avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit de manière anticipée pour une durée de douze mois. La nouvelle échéance annuelle de l'accord-cadre sera alors fixée à la date de notification de la décision de reconduction anticipée. Fonds Communautaires : Non
Lot: Outils à main spécifiques espaces verts Description : Outils à main spécifiques espaces verts Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 10/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 7 : Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Pour les lots 8 et 9 : Le marché public est passé à compter du 23/02/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027. Pour le lot 10 : Le marché public est passé à compter du 04/07/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ansDans l'hypothèse où le montant maximum annuel est atteint avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit de manière anticipée pour une durée de douze mois. La nouvelle échéance annuelle de l'accord-cadre sera alors fixée à la date de notification de la décision de reconduction anticipée. Fonds Communautaires : Non
Lot: Outils électrothermiques spécifiques espaces vert Description : Outils électrothermiques spécifiques espaces vert Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 10/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 7 : Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Pour les lots 8 et 9 : Le marché public est passé à compter du 23/02/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027. Pour le lot 10 : Le marché public est passé à compter du 04/07/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ansDans l'hypothèse où le montant maximum annuel est atteint avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit de manière anticipée pour une durée de douze mois. La nouvelle échéance annuelle de l'accord-cadre sera alors fixée à la date de notification de la décision de reconduction anticipée. Fonds Communautaires : Non
Lot: Peinture, revêtements de sol et mur, faux plafonds et accessoires Description : Peinture, revêtements de sol et mur, faux plafonds et accessoires Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 10/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour les lots 1 à 7 : Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Pour les lots 8 et 9 : Le marché public est passé à compter du 23/02/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027. Pour le lot 10 : Le marché public est passé à compter du 04/07/2026 ou de sa date notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 03/01/2027.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ansDans l'hypothèse où le montant maximum annuel est atteint avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit de manière anticipée pour une durée de douze mois. La nouvelle échéance annuelle de l'accord-cadre sera alors fixée à la date de notification de la décision de reconduction anticipée. Fonds Communautaires : Non
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