Réalisation de prestation d'études, enquêtes et ingénierie de certification sur l'emploi et la formation professionnelle

Lot: Lot n°1 Les études quantitatives et/ou qualitatives sur l'emploi et la formation professionnelle Description : Le présent lot n° 1 a pour objet la réalisation d'études quantitatives et/ou qualitatives sur l'emploi et la formation professionnelle Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par période d'un an. Sa durée globale maximale est de quatre (4) ans. La reconduction se fera de manière tacite. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Pour le lot 1, les études quantitatives et/ou qualitatives sur l'emploi et la formation professionnelle,l'accord-cadre est attribué à 6 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières avec unenote supérieure au plafond exigé.Ces derniers sont remis en concurrence au fur et à mesure des besoins, à chaque marché spécifique.Pour le lot 1, l'accord-cadre est conclu sans minimum, avec un montant maximum de 1 400 000 euros HT sur toute la durée.

Lot: Lot n°2 Les enquêtes d'évaluation Description : Le présent lot n° 2 a pour objet la réalisation d'enquêtes d'évaluation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par période d'un an. Sa durée globale maximale est de quatre (4) ans. La reconduction se fera de manière tacite. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Pour le lot 2, les enquêtes d'évaluation, l'accord-cadre est attribué à 3 titulaires sous réserve d'un nombresuffisant d'offres régulières avec une note supérieure au plafond exigé.Ces derniers sont remis en concurrence au fur et à mesure des besoins, à chaque marché spécifique.Pour le lot 2 , l'accord-cadre est conclu sans minimum, avec un montant maximum de 500 000 euros HT sur toute la durée.

Lot: Lot n°3 L'ingénierie de certification Description : Le présent lot n° 3 a pour objet l'ingénierie de certification Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il estreconductible trois (3) fois par période d'un (1) an. Sa durée globale quatre est de quatre (4) ans. La reconductionse fera de manière tacite. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Pour le lot 3, l'ingénierie de certification, l'accord-cadre est attribué à 3 titulaires sous réserve d'un nombresuffisant d'offres régulières avec une note supérieure au plafond exigé.Ces derniers sont remis en concurrence au fur et à mesure des besoins, à chaque marché spécifique.Pour le lot 3, l'accord-cadre est conclu sans minimum, avec un montant maximum de 400 000 euros HT sur toute la durée.