La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'EPNAK.

Lot: Dommages aux biens Description : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Reconduction automatique à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non

Lot: Responsabilité civile Description : Responsabilité civile et risques annexes Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Reconduction automatique à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non

Lot: Flotte de véhicules Description : Flotte véhicules et risques annexes Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Reconduction automatique à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non

Lot: Risques statutaires Description : Risques statutaires Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Reconduction automatique à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non

Lot: Responsabilité civile des dirigeants Description : Responsabilité des dirigeants Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Reconduction automatique à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non

Lot: Protection juridique Description : Protection juridique Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Reconduction automatique à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non

Lot: Cyber risques Description : Atteintes au système d'information (« Cyber Risque ») Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Reconduction automatique à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non