Études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales

La présente consultation concerne les études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales du SyAGE.Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées au CCAP.Les missions attendues sont développées au CCTP.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 250 000 € HT.

Client

SYAGE

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

26/10/2026

Alloti

Non

Clôture

03/12/2026

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doc 6-pdg bpu-dqe-ef.docx
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doc 7-dpgf-3 onglets vf.xlsx
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doc 8-crt-ef vf.doc
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annexe1 au doc 8-2-infiltration.pdf
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doc 8-1-note de cadrage-étude de cas-eu.docx
3.73 MB
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mpi1875964-aapc.pdf
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Q
Message de l'acheteur
R
16/11/26 à 16h13 : Avis rectificatif AC-1-2026 : Études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluvialesAvis rectificatif : Attention !La consultation en référence a fait l'objet d'une modification, consultez l'avis rectificatif en cliquant sur le lien ci-dessous et mettez vos éléments à jour (DCE, avis...) le cas échéant.Lien vers l'avis rectificatif AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Message de l'acheteur
R
16/11/26 à 16h06 : Modification du DCE : AC-1-2026 : Études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluvialesModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°1 Bonjour, Pour la réponse à l’offre, il est demandé de compléter les 3 onglets de la DPGF. Les onglets relatifs aux études de cas EU et EP du fichier DPGF mentionnent des notes de cadrage (documents 8.1 et 8.2) qui doivent décrire la volumétrie et la nature des missions souhaitées pour ces études de cas. Ces documents ne sont pas fournis dans le DCE. Pourriez-vous nous les communiquer s’il vous plaît. Pourriez-vous également prolonger le délai de remise des offres de 2 semaines. Bien cordialement.
R
16/11/26 à 16h04 : Message aux entreprises : Réponse Madame, Monsieur, Dans le cadre de la présente consultation, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance des précisions suivantes pour donner suite à une question d’un candidat : Question n°1 : Bonjour, Pour la réponse à l’offre, il est demandé de compléter les 3 onglets de la DPGF. Les onglets relatifs aux études de cas EU et EP du fichier DPGF mentionnent des notes de cadrage (documents 8.1 et 8.2) qui doivent décrire la volumétrie et la nature des missions souhaitées pour ces études de cas. Ces documents ne sont pas fournis dans le DCE. Pourriez-vous nous les communiquer s’il vous plaît. Pourriez-vous également prolonger le délai de remise des offres de 2 semaines. Bien cordialement.   Réponse : Bonjour, Je vous informe que la date remise des offres est reportée au jeudi 3 décembre 2026 à 12h (au lieu du 26 novembre 2026).   Par ailleurs, vous pouvez, dès à présent, télécharger les notes de cadrage (documents 8.1 et 8.2)  sur notre site à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info/acceuil.htm   Le Service de la Commande Publique reste à votre disposition pour toute information complémentaire. Cordialement,

Détails de l'avis

Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-111289 du 16/11/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 91, 94
Annonce n° 26-111289

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYAGE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales
Description : La présente consultation concerne les études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales du SyAGE. Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées au CCAP. Les missions attendues sont développées au CCTP. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 250 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 60f6899e-8b67-47ea-b464-89c73fd09e3f
Identifiant interne : AC-1-2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le règlement de la consultation est complémentaire du présent avis. Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire; Pour toute question relative à la consultation, le candidat devra saisir le Syage (Syndicat mixte pour l'Assainissement et la Gestion des Eaux du bassin versant Yerres-Seine) directement sur la plateforme Aws (www.marches-publics.info) via la fonction "correspondre avec l'acheteur". Le Syage est un syndicat mixte fermé à la carte qui assure les 4 compétences suivantes : L'assainissement Eaux Usées, la gestion des Eaux Pluviales, la Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi), la mise en oeuvre du Sage de l'Yerres. Son périmètre s'étend sur le territoire de 120 communes à cheval sur 3 départements (Essonne, Seine-et-Marne et Val-de-Marne). Sont membres du Syage 28 communes et 25 groupements de collectivités. Le périmètre d'intervention diffère selon les compétences. Sur le bassin versant de l'Yerres, le Syage est Epage (établissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau). Les prestations objet du présent marché seront réalisées sur une partie du territoire syndical composée de 18 communes : 91 : Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Epinay-sous-Sénart, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Varennes-Jarcy, Vigneux sur Seine, Yerres ; 94 : Mandres les Roses, Marolles en Brie, Périgny sur Yerres, Santeny, Valenton, Villecresnes, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges. Le marché est financé sur les fonds propres du Syage (Budget M49 ) mais pourra par ailleurs être financé par des subventions, notamment l'Aesn ainsi que le Conseil Départemental de l'Essonne. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article R2192-10 du Code de la commande publique. Une avance peut être versée au titulaire dans les conditions prévues au Code de la commande publique, sauf renonciation expresse de sa part dans l'acte d'engagement. Voir informations complémentaires aux Rc et Ccap. Candidature sous forme de groupement acceptée. Pas de forme imposée mais en cas de groupement conjoint, mandataire solidaire des autres membres du groupement
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales
Description : La présente consultation concerne les études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales du SyAGE. Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées au CCAP. Les missions attendues sont développées au CCTP. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 250 000 euro(s) HT
Identifiant interne : S-PF-1875964
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options :
Description des options : Le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 17 rue Gustave Eiffel
Ville : Montgeron
Code postal : 91230
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite sans que les caractéristiques en soient changées, dans la limite de 4 ans, période initiale comprise. Si le montant maximum annuel est atteint avant la fin de la période en cours, la période pourra être reconduite de manière anticipée dans les conditions prévues au Ccap
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Cet accord-cadre pourra être renouvelé dans 4 ans soit durant le 1er trimestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 748431-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875964
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875964
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/12/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F33FDF09-D18C-77F3-8B16460EDEF3B2EA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SYAGE
Numéro d’enregistrement : 46855
Adresse postale : 17 rue Gustave Eiffel
Ville : Montgeron
Code postal : 91230
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : COLAS Romain
Adresse électronique : service.marches@syage.org
Téléphone : 0169837200
Adresse internet : http://www.syage.org
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : F33FDF55-0CB3-E950-9E64D9BE7F70E643
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 5a255a6f-1808-4cb5-880b-8f0b9f2547c1-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 26/11/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 03/12/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/11/2026 à 12h08 au plus tard. Lire 03/12/2026 à 12h30 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ce9d9569-b4c5-4212-bd59-775080026f0c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/11/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/11/2026

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