L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Dans le cadre de son activité courante de réhabilitation de logements diffus et afin de maintenir l'atteinte de ses objectifs annuels, Pas de Calais Habitat souhaite confier une mission de maîtrise d'oeuvre conception- réalisation pour 300 logements diffus annuel indicatif pendant toute la durée de l'accord cadre.
Client
PAS-DE-CALAIS HABITAT
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/08/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
04/09/2026
Lien source
685a699c-95b8-11f1-a760-567217cf4cfb
1. cahier des clauses administratives particulieres (ccap).pdf
c-cctp_ac_moe individuels renov thermique.pdf
cctp renovation thermique maisons ind pdch.pdf
lot1-bpu-dqe moe ren ther ag-arras.xlsx
lot2-bpu-dqe moe ren ther bb-cote.xlsx
lot 01 - acte d'engagement.docx
lot 02 - acte d'engagement.docx
aws-mpi-1858202-rc-v3.pdf
correspondance-mpi-1858202.pdf
mpi1858202-aapc.pdf
Lot: DT ARTOIS GOHELLE ET DT ARRAS Description : DT ARTOIS GOHELLE ET DT ARRAS Lieu d'exécution : 4 AV DES DROITS DE L'HOMME 62000 ARRAS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: DT BETHUNE-BRUAY ET DT COTE D'OPALE AUDOMAROIS Description : DT BETHUNE-BRUAY ET DT COTE D'OPALE AUDOMAROIS Lieu d'exécution : 4 AV DES DROITS DE L'HOMME 62000 ARRAS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
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