Missions de coordination CSPS de catégorie 2 et 3 - Conception et/ou Réalisation pour les travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du Patrimoine immobiliers de la Région Provence Alpes Côte d'Azur.

Lot: Secteur Nord - Sous secteur A Description : La liste des sites concernés est fournie au DCE Lieu d'exécution : MARSEILLE - ALLAUCH - LES PENNES MIRABEAU - VITROLLES Département concerné 13 (Bouches-du-Rhône) Liste non exhaustive, voir le détail des sites concernés dans l'annexe allotissement. FRL04 - Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois (3) fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Secteur Nord - Sous secteur B Description : La liste des sites concernés est fournie au DCE Lieu d'exécution : LUYNES - AIX EN PROVENCE - GARDANNE - BOUC BEL AIR - VINON SUR VERDON- MANOSQUE - PERTUIS Départements concernés 13 (Bouches-du-Rhône), 04 (Alpes-de-Haute-Provence), 83 (Var), 84 (Vaucluse) Liste non exhaustive, voir le détail des sites concernés dans l'annexe allotissement. FRL04 - Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois (3) fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Secteur Nord - Sous secteur C Description : La liste des sites concernés est fournie au DCE Lieu d'exécution : DIGNE - 34 sites de Dignes à Thorame (cf. dernier onglet de l'annexe) - LE CHAFFAUT ST JURSON - CHÂTEAU-ARNOUX ST AUBAN - SISTERON - BEVONS - BARCELONNETTE - BRIANCON - EMBRUN - GAP - LES ORRES - VEYNES Départements concernés 04 (Alpes-de-Haute-Provence), 05 (Hautes-Alpes) Liste non exhaustive, voir le détail des sites concernés dans l'annexe allotissement. FRL02 - Hautes-Alpes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois (3) fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Secteur Est - Sous secteur A Description : La liste des sites concernés est fournie au DCE Lieu d'exécution : CANNES - CANNES LA BOCCA - DRAGUIGNAN - FREJUS - GASSIN - LES ARCS SUR ARGENS - LORGUES - SAINT RAPHAEL - LE MUY - LE LUC Départements concernés 06 (Alpes-Maritimes), 83 (Var) Liste non exhaustive, voir le détail des sites concernés dans l'annexe allotissement. FRL05 - Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois (3) fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Secteur Est - Sous secteur B Description : La liste des sites concernés est fournie au DCE Lieu d'exécution : ANTIBES - CAGNES SUR MER - VENCE - GRASSE - VALBONNE - NICE Département concerné 06 (Alpes-Maritimes) Liste non exhaustive, voir le détail des sites concernés dans l'annexe allotissement. FRL03 - Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois (3) fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Secteur Est - Sous secteur C Description : La liste des sites concernés est fournie au DCE Lieu d'exécution : NICE - MENTON - VALDEBLORE - 48 sites de Nice à Méailles - DRAP Départements concernés 04 (Alpes-de-Haute-Provence) ,06 (Alpes-Maritimes) Liste non exhaustive, voir le détail des sites concernés dans l'annexe allotissement. FRL03 - Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois (3) fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Secteur Centre - Sous secteur A Description : La liste des sites concernés est fournie au DCE Lieu d'exécution : MARSEILLE Département concerné 13 (Bouches-du-Rhône) Liste non exhaustive, voir le détail des sites concernés dans l'annexe allotissement. FRL04 - Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois (3) fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Secteur Centre - Sous secteur B Description : La liste des sites concernés est fournie au DCE Lieu d'exécution : MARSEILLE - AUBAGNE - LA CIOTAT - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS Départements concernés 13 (Bouches-du-Rhône), 83 (Var) Liste non exhaustive, voir le détail des sites concernés dans l'annexe allotissement. FRL04 - Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois (3) fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Secteur Centre - Sous secteur C Description : La liste des sites concernés est fournie au DCE Lieu d'exécution : BRIGNOLES - LA GARDE - HYERES - TOULON - ST MAXIMIN Département concerné : 83 (Var) Liste non exhaustive, voir le détail des sites concernés dans l'annexe allotissement. FRL05 - Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois (3) fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Secteur Ouest - Sous secteur A Description : La liste des sites concernés est fournie au DCE Lieu d'exécution : SALON DE PROVENCE - ISTRES - MARIGNANE - MARTIGUES - MIRAMAS - PORT DE BOUC - SAINT REMY DE PROVENCE - BERRE L'ETANG - SAINT CHAMAS Département concerné : 13 (Bouches-du-Rhône) Liste non exhaustive, voir le détail des sites concernés dans l'annexe allotissement. FRL04 - Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois (3) fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Secteur Ouest - Sous secteur B Description : La liste des sites concernés est fournie au DCE Lieu d'exécution : ARLES - TARASCON - CHATEAURENARD - APT - CAVAILLON - MONTFAVET - AVIGNON Départements concernés : 13 (Bouches-du-Rhône) , 84 (Vaucluse) Liste non exhaustive, voir le détail des sites concernés dans l'annexe allotissement. FRL06 - Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois (3) fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Secteur Ouest - Sous secteur C Description : La liste des sites concernés est fournie au DCE Lieu d'exécution : L'ISLE SUR LA SORGUE - VEDENE - SORGUES - ORANGE - CARPENTRAS - VALREAS - BOLLENE - VAISON LA ROMAINE Département concerné : 84 (Vaucluse) Liste non exhaustive, voir le détail des sites concernés dans l'annexe allotissement. FRL06 - Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois (3) fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.