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Etude d'aménagement en vue de la réalisation d'un Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) pour les communes de Pelves et Monchy-Le-Preux

L'étude d'aménagement a pour objet de permettre à la commission d'aménagement foncier et au département d'apprécier l'opportunité de la réalisation d'un aménagement foncier, ses modalités et son périmètre.

Client

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS

Marché

Services

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/01/2026

Alloti

Non

Clôture

28/01/2026

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 Mots-clés

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