Communauté de communes Senlis Sud Oise 71311200 - Services de conseil en matière de systèmes de transport juridique médiation Etudes de faisabilité, service de conseil, analyse facturation 79311200 - Services de réalisation d'enquêtes Poid lourd système d'acquisition dynamique Direction de l'information légale et administrative
Etude des flux de marchandises et de poids lourds
Etude territoriale des flux de marchandises et de poids lourds
Client
Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60)
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
29/10/2026
Alloti
Non
Clôture
30/11/2026
Site de dématérialisation
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Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-105054 du 28/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
60
Annonce n°
26-105054
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60)
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Etude des flux de marchandises et de poids lourds
Description
:
Etude territoriale des flux de marchandises et de poids lourds
Identifiant de la procédure
:
d30285e6-8a2e-48dd-ac5e-cd30e8eba641
Identifiant interne
:
26-AG-001
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71311200
Services de conseil en matière de systèmes de transport
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
43 avenue Félix Louat
Ville
:
SENLIS
Code postal
:
60300
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Etude des flux de marchandises et de poids lourds
Description
:
Etude territoriale des flux de marchandises et de poids lourds
Identifiant interne
:
26-AG-001
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71311200
Services de conseil en matière de systèmes de transport
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79311200
Services de réalisation d'enquêtes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
43 avenue Félix Louat
Ville
:
senlis
Code postal
:
60300
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://v2.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://v2.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60)
Informations relatives aux délais de recours
:
TA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60)
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60)
Numéro d’enregistrement
:
20006697500067
Département
:
60
Adresse postale
:
43 avenue Félix Lou
Ville
:
Senlis
Code postal
:
60300
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
accueil@ccsso.fr
Téléphone
:
+33 344990860
Adresse internet
:
https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
1410601f-eb64-4018-ae4f-5b608c0d8e07
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
28/10/2026
à 16:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2026
25 jours
pour répondre à ce marché