SCHEMA DIRECTEUR ET ETUDE PATRIMONIALE DES SERVICES D'EAU DE L'ONDAINE (Loire)

Le présent accord-cadre concerne l'étude du patrimoine et le schéma directeur d'alimentation en eau potable du secteur de l'Ondaine.L'accord-cadre avec un montant maximum de 430 000,00 €/HT sur sa durée totale, sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit.Le titulaire du contrat devra exécuter les prescriptions en matière de développement durable telles que définies dans son mémoire technique.