Le marché comporte une tranche ferme portant sur les missions 1 à 6 et une tranche optionnelle portant sur les missions 7 à 11. La tranche optionnelle sera affermie selon les modalités prévue à l'Acte d'Engagement vallant Cahier des Clauses Particulières.La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2,R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019.La durée prévisionnelle du marché est de 40 mois La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est Février 2026.La date prévisionnelle de commencement d'exécution des travaux est début 2027.L'enveloppe prévisionnelle travaux est de 3 450 000,00 € HT (dont 300 000 € H.T. pour la part VRD).Les travaux s'effectueront en milieu occupé.Le marché est passé sur prix global et forfaitaire.Les prix sont révisables sont selon les modalités indiquées au CCP.La durée de 40 mois indiquée au présent avis regroupe la phase d'exécution des missions de la tanche ferme et de la tanche optionnelle englobant la durée des études, des travaux et l'année de parfait achèvement.
Client
PARTENORD HABITAT
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/11/2025
Alloti
Non
Clôture
15/12/2025
Lien source
25554 - rpc.pdf
annexe 1 rpc conditions générales aws.pdf
25554 - acte spécial sous traitant premier rang.doc
25554 - dc1.doc
25554 - dc2.doc
25554 - questionnaire loi sapin ii.docx
code de conduite 24 10 2018.pdf
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
25554 - annexe 5 - habilitation-du-mandataire-groupement.docx
25554 - annexe 6 - rgpd.docx
25554 -annexe 2 - programme.pdf
annexe 3 - code de conduite partenord habitat.pdf
25554 - rpc.pdf
annexe 1 rpc conditions générales aws.pdf
mpi1734929-aapc.pdf
aaaad4a4-c38a-11f0-a5b2-acde48001122
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