La consultation est non allotie.Les missions confiées au MOE constituent la mission de base au sens de l'article R2431-4. Elle est également composée, concernant le (s) ouvrage(s) d'infrastructure, des éléments de mission définis aux articles R2431-24 à R2431-31. Deux missions complémentaires "Diagnostics PEMD et "Etude simulation thermique dynamique" sont également demandées.Les études doivent aboutir à une proposition de projet en RE2025 et en RE2028.Les prix sont révisables. Le marché est passé à prix global et forfaitaire.Les prestations débuteront à la réception de la lettre de commande ordonnant le commencement du premier élément de mission et s'achèveront après expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en application des études menées.Enveloppe prévisionnelle globale des travaux est 3 698 400.00 € H.T
Client
PARTENORD HABITAT
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/10/2025
Alloti
Non
Clôture
01/12/2025
Lien source
38a45f9e-b889-11f0-b1a2-acde48001122
annexe 1 ae - cadre type du memoire_.docx
moe_ae groupement ccag2021- villeneuve d ascq.docx
moe ccp_neuf vrd villeneuve d'ascq 25582.pdf
mode opératoire etapes de la période de finition annexe 2 du ccap de moe neuf.docx
moe_programme des travaux batiment neuf villeneuve d'ascq.pdf
moe_programme des travaux vrd.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
divers_acte special sous traitant premier rang_ccp 2019.doc
divers_acte special sous traitant rang n+1_ccp 2019.doc
dume.pdf
questionnaire loi sapin ii.docx
code de conduite 24 10 2018.pdf
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interieur pkg trocadero envoi.dwg
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oledata.mso
plan de la coupe a-a_.dwg
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plan ds lieux trocadero envoi.dwg
exemple cuisine équipée.pdf
référentiel technique construction neuves .pdf
pr.59gt.21.0079.villeneuve_d_ascq.pdf
vasq-trio-gtro-20240719-plbd.pdf
vasq-trio-gtro-20240719-rad-pci.pdf
~wrl2289.tmp
annexe au rpc conditions générales aws.pdf
moe_rpc25582 vf.pdf
aws-mpi-1722204-rc.pdf
mpi1722204-aapc.pdf
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