Fenêtre curage de fossés groupement de commandes 90470000 - Services de curage des égouts Direction de l'information légale et administrative
Curage des fossés et travaux annexes.
Client
MAIRIE DE SAINT-AMAND-LES-EAUX
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure adaptée > 90 k EUR HT
Publié le
05/11/2026
Alloti
Non
Clôture
03/12/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-108029 du 06/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
59
Annonce n°
26-108029
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Saint Amand Les Eaux
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21590526600015
Ville : SAINT AMAND LES EAUX
Code postal : 59230
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
www.marchespublicscdg596280.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : service des marchés
Adresse mail du contact : marchespublics@saint-amand-les-eaux.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 327224800
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : En application des articles L2141-1 à L2141-6, R2142-1 à R2142-2, R2142-5 à R2142-18, R2144-1 à R2144-7 du code de la commande publique, ou qui, le cas échéant produisent des dossiers en comportant pas les pièces administratives demandées dans le règlement de consultation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 03/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Ville de Saint Amand Les Eaux
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Curage des fossés et travaux annexes.
Code CPV principal - Descripteur principal : 90470000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Curage des fossés et travaux annexes.
maxi annuel : 71 500€ HT
marché passé pour une durée de 12 mois renouvelable 2 fois pour la même période.
Lieu principal d'exécution du marché : SAINT AMAND LES EAUX 59230
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
22 jours
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