centre de tri fenêtre Direction de l'information légale et administrative élimination de déchets contenants refus de tri transport 90500000 - Services liés aux déchets et ordures encombrants Fût de déchets groupement de commandes Gestion environnementale
Mise à disposition de contenants, transport et traitement des refus de tri des encombrants collectés du Centre de tri de Douchy les Mines
Mise à disposition de contenants, transport et traitement des refus de tri des encombrants collectés du Centre de tri de Douchy les Mines Accord cadre mono attributaire à bons de commandes
Client
SIAVED
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
26/10/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SYNDICAT INTER-ARRONDISSEMENT DE VALORISATION ET D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25590095300076
Ville : Douchy-les-Mines
Code Postal : 59282
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com
Identifiant interne de la consultation : M26052
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Président du SIAVED Fabrice PIETTE
Adresse mail du contact : greffe.ta-lille@juradm.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ; indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des refus de tri des encombrants collectés du Centre de tri
Code CPV principal
Descripteur principal : 90500000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des refus de tri des encombrants collectés du Centre de tri.
Lieu principal d'exécution du marché : DOUCHY LES MINES
Durée du marché (en mois) : 2
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/10/2026
Mots clés: Déchets non ménagers (prestations)
Nom complet de l'acheteur : SYNDICAT INTER-ARRONDISSEMENT DE VALORISATION ET D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25590095300076
Ville : Douchy-les-Mines
Code Postal : 59282
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com
Identifiant interne de la consultation : M26052
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Président du SIAVED Fabrice PIETTE
Adresse mail du contact : greffe.ta-lille@juradm.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ; indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des refus de tri des encombrants collectés du Centre de tri
Code CPV principal
Descripteur principal : 90500000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des refus de tri des encombrants collectés du Centre de tri.
Lieu principal d'exécution du marché : DOUCHY LES MINES
Durée du marché (en mois) : 2
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/10/2026
Mots clés: Déchets non ménagers (prestations)
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SYNDICAT INTER-ARRONDISSEMENT DE VALORISATION ET D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25590095300076
Ville : Douchy-les-Mines
Code Postal : 59282
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com
Identifiant interne de la consultation : M26052
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Président du SIAVED Fabrice PIETTE
Adresse mail du contact : greffe.ta-lille@juradm.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ; indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des refus de tri des encombrants collectés du Centre de tri
Code CPV principal
Descripteur principal : 90500000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des refus de tri des encombrants collectés du Centre de tri.
Lieu principal d'exécution du marché : DOUCHY LES MINES
Durée du marché (en mois) : 2
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/10/2026
Mots clés: Déchets non ménagers (prestations)
13 jours
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