Centre Hospitalier élimination de déchets 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux déchèterie contenants entretien et maintenance groupement de commandes déchets et ordures Déchets non dangereux (DND)
PRESTATIONS DE LOCATION DE CONTENANTS, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DECHETS D'ORDURES MENAGERES, INDUSTRIELS BANALS ET RECYCLABLES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DU CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Client
CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Marché
-
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure adaptée à une enveloppe
Publié le
14/09/2026
Alloti
Non
Clôture
15/10/2026
Moins de 5 jours
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26010004500012
Ville : Bourg en bresse cedex
Code Postal : 01012
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hBvT9efd5F
Identifiant interne de la consultation : 260156
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : GONZALEZ Linda
Adresse mail du contact : cellule.marches@ch-bourg.ght01.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : EXIGENCE DE CAPACITE A EXERCER
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15 octobre 2026 à 11 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : S.ECOS
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATIONS DE LOCATION DE CONTENANTS, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DECHETS D'ORDURES MENAGERES, INDUSTRIELS BANALS ET RECYCLABLES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DU CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Code CPV principal
Descripteur principal : 90513000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : PRESTATIONS DE LOCATION DE CONTENANTS, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DECHETS D'ORDURES MENAGERES, INDUSTRIELS BANALS ET RECYCLABLES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DU CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Lieu principal d'exécution du marché : CH BOURG EN BRESSE
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : PRESTATIONS DE LOCATION DE CONTENANTS, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DECHETS D'ORDURES MENAGERES, INDUSTRIELS BANALS ET RECYCLABLES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DU CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Code CPV principal : 90513000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : CH BOURG EN BRESSE
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Il est demandé de prendre rendez-vous avec Monsieur KAMOUNE en amont de la date de remise des offres. Monsieur Mouhcine KAMOUNE Responsable Achats Direction des services Economique et Logistique 04.74.45.41.56 Mouhcine.kamoune@ch-bourg.ght01.fr
Date d'envoi du présent avis : 14/09/2026
Mots clés: Déchetterie (exploitation)
Nom complet de l'acheteur : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26010004500012
Ville : Bourg en bresse cedex
Code Postal : 01012
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hBvT9efd5F
Identifiant interne de la consultation : 260156
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : GONZALEZ Linda
Adresse mail du contact : cellule.marches@ch-bourg.ght01.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : EXIGENCE DE CAPACITE A EXERCER
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15 octobre 2026 à 11 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : S.ECOS
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATIONS DE LOCATION DE CONTENANTS, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DECHETS D'ORDURES MENAGERES, INDUSTRIELS BANALS ET RECYCLABLES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DU CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Code CPV principal
Descripteur principal : 90513000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : PRESTATIONS DE LOCATION DE CONTENANTS, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DECHETS D'ORDURES MENAGERES, INDUSTRIELS BANALS ET RECYCLABLES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DU CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Lieu principal d'exécution du marché : CH BOURG EN BRESSE
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : PRESTATIONS DE LOCATION DE CONTENANTS, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DECHETS D'ORDURES MENAGERES, INDUSTRIELS BANALS ET RECYCLABLES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DU CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Code CPV principal : 90513000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : CH BOURG EN BRESSE
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Il est demandé de prendre rendez-vous avec Monsieur KAMOUNE en amont de la date de remise des offres. Monsieur Mouhcine KAMOUNE Responsable Achats Direction des services Economique et Logistique 04.74.45.41.56 Mouhcine.kamoune@ch-bourg.ght01.fr
Date d'envoi du présent avis : 14/09/2026
Mots clés: Déchetterie (exploitation)
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26010004500012
Ville : Bourg en bresse cedex
Code Postal : 01012
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hBvT9efd5F
Identifiant interne de la consultation : 260156
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : GONZALEZ Linda
Adresse mail du contact : cellule.marches@ch-bourg.ght01.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : EXIGENCE DE CAPACITE A EXERCER
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15 octobre 2026 à 11 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : S.ECOS
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATIONS DE LOCATION DE CONTENANTS, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DECHETS D'ORDURES MENAGERES, INDUSTRIELS BANALS ET RECYCLABLES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DU CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Code CPV principal
Descripteur principal : 90513000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : PRESTATIONS DE LOCATION DE CONTENANTS, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DECHETS D'ORDURES MENAGERES, INDUSTRIELS BANALS ET RECYCLABLES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DU CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Lieu principal d'exécution du marché : CH BOURG EN BRESSE
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : PRESTATIONS DE LOCATION DE CONTENANTS, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DECHETS D'ORDURES MENAGERES, INDUSTRIELS BANALS ET RECYCLABLES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DU CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Code CPV principal : 90513000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : CH BOURG EN BRESSE
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Il est demandé de prendre rendez-vous avec Monsieur KAMOUNE en amont de la date de remise des offres. Monsieur Mouhcine KAMOUNE Responsable Achats Direction des services Economique et Logistique 04.74.45.41.56 Mouhcine.kamoune@ch-bourg.ght01.fr
Date d'envoi du présent avis : 14/09/2026
Mots clés: Déchetterie (exploitation)
3 jours
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