Accord-cadre relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre pour les Établissements Publics Locaux d'Enseignement et les biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage

Lot: Lot 1 : Unité territoriale NORD / Subdivision ND1 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Description : Lot 1 : Unité territoriale NORD / Subdivision ND1 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Lieu d'exécution : 59000 LILLE L'ensemble des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (E.P.L.E.) et les biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage 59000 Lille Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Lot 2 : Unité territoriale NORD / Subdivision ND2 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Description : Lot 2 : Unité territoriale NORD / Subdivision ND2 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Lieu d'exécution : 59000 LILLE L'ensemble des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (E.P.L.E.) et les biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage 59000 Lille Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Lot 3 : Unité territoriale NORD / Subdivision ND3 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Description : Lot 3 : Unité territoriale NORD / Subdivision ND3 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Lieu d'exécution : 59000 LILLE L'ensemble des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (E.P.L.E.) et les biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage 59000 Lille Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Lot 4 : Unité territoriale Pas-de-Calais / Subdivision PDC 1 Liste annexée à l'Acte d'engagement Description : Lot 4 : Unité territoriale Pas-de-Calais / Subdivision PDC 1 Liste annexée à l'Acte d'engagement Lieu d'exécution : 59000 LILLE L'ensemble des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (E.P.L.E.) et les biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage 59000 Lille Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Lot 5 : Unité territoriale Pas de Calais / Subdivision PDC 2 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Description : Lot 5 : Unité territoriale Pas de Calais / Subdivision PDC 2 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Lieu d'exécution : 59000 LILLE L'ensemble des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (E.P.L.E.) et les biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage 59000 Lille Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Lot 6 : Unité territoriale Aisne - Somme - Oise / Subdivision ASO1 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Description : Lot 6 : Unité territoriale Aisne - Somme - Oise / Subdivision ASO1 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Lieu d'exécution : 59000 LILLE L'ensemble des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (E.P.L.E.) et les biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage 59000 Lille Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Lot 7 : Unité territoriale Aisne - Somme - Oise / Subdivision ASO2 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Description : Lot 7 : Unité territoriale Aisne - Somme - Oise / Subdivision ASO2 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Lieu d'exécution : 59000 LILLE L'ensemble des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (E.P.L.E.) et les biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage 59000 Lille Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Lot 8 : Unité territoriale Aisne - Somme - Oise / Subdivision ASO3 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Description : Lot 8 : Unité territoriale Aisne - Somme - Oise / Subdivision ASO3 Liste annexée à l'Acte d 'Engagement Lieu d'exécution : 59000 LILLE L'ensemble des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (E.P.L.E.) et les biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage 59000 Lille Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.