L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
RÉGION HAUTS-DE-FRANCE
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/07/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
04/09/2026
Lien source
33842fd8-881f-11f1-a2da-567217cf4cfb
2026-0048_ae.docx
2026-0048_ccap.pdf
annexe 4 au cctp - liste des travaux dangereux- plan de prévention.pdf
annexe 5 du cctp_liste non exhaustive des etablissements_v2.pdf
annexe 6 cctp - organisation territoriale.pdf
annexe 8 cctp_bilan_annuel.xlsx
annexe 1 au c.c.t.p - textes de la sécurité.xlsx
annexe 2 au c.c.t.p - missions plan de prévention- protocole de sécurité.xlsx
annexe 3 au c.c.t.p - missions sps.xlsx
annexe 7 cctp - logigramme sps.pdf
bpu sps.xlsx
cadre_reponse.pdf
cctp.pdf
liste préférentielle.docx
aws-mpi-1851656-rc.pdf
correspondance-mpi-1851656.pdf
mpi1851656-aapc.pdf
Lot: Unité territoriale Nord Subdivisions ND1 / ND2 / ND3 Description : Unité territoriale Nord Subdivisions ND1 / ND2 / ND3 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 11/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Unité territoriale Pas de Calais Subdivisions PdC 1 / PdC 2 Description : Unité territoriale Pas de Calais Subdivisions PdC 1 / PdC 2 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 11/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 1 / ASO 2 et ASO 3 Description : Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 1 / ASO 2 et ASO 3 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 11/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 31 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
DEPARTEMENT DU FINISTERE
REGION:
Bretagne
CLÔTURE:
14/09/2026
CLIENT:
SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE L'OISANS ET DE LA BASSE ROMANCHE
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
13/08/2026
CLIENT:
SMAEP VAL DE LOIRE PAYS FORT
REGION:
Centre-Val de Loire
CLÔTURE:
28/08/2026
CLIENT:
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
REGION:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
CLÔTURE:
01/09/2026
CLIENT:
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
REGION:
Centre-Val de Loire
CLÔTURE:
26/10/2026
CLIENT:
EPF - Établissement Public Foncier de Hauts de France (59)
REGION:
Outre-Mer
CLÔTURE:
31/08/2026
CLIENT:
Organismes de sécurité Sociale
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
03/09/2026
CLIENT:
SYNDICAT MIXTE DECOSET
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
15/09/2026
CLIENT:
Région Bourgogne-Franche-Comté
REGION:
Bourgogne-Franche-Comté
CLÔTURE:
31/08/2026
CLIENT:
COMMUNE DE SAINT LAURENT D'AIGOUZE
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
03/08/2026