Couverture de risques par contrats d'assurances - Responsabilité civile professionnelle, - Responsabilité civile des dirigeants - et Protection juridique
prestations de services d'assurances, garantissant : La responsabilité civile professionnelle encourue par la Société Publique Locale Euralille La protection juridique tant en défense qu'en recours
Client
SPL EURALILLE - Spl euralille
Marché
-
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/10/2025
Alloti
Non
Clôture
08/12/2025 Marché clôturé
Lien source
dc4_2024.docx
00 - rdc vdef.pdf
01 - ae.pdf
01.01 - bpu.pdf
01.01 - bpu.xlsx
01.02 - dqe.pdf
01.02 - dqe.xlsx
02 - ccap.pdf
03 - cctp - version 07-10-2025.pdf
annexe d - dg modèle spl.pdf
annexe d - dg modèle spl.xls
03.01- annexe- présentation de la société.pdf
03.02- annexe-définition et estimation vo et ca.pdf
annexe a - attestation sur l'honneur.docx
annexe e - lutte contre le travail dissimulé.doc
spl euralille - attestation de non-sinistralité - rc 2ème ligne.pdf
spl euralille - attestation de non-sinistralité pj.pdf
spl euralille - relevé de sinistralité - rc 1ère ligne.pdf
dc1.doc
dc2.doc
Avis relatif à : Couverture de risques par contrats d'assurances
Nom complet de l'acheteur : Spl euralille
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 37822478600020
Ville : Euralille
Code Postal : 59777
Groupement de commandes : Non
Section 3 : Identification du marché
Intitulé du marché : Couverture de risques par contrats d'assurances
Code CPV principal
Descripteur principal : 66000000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : prestations de services d'assurances, garantissant :
Section 4 : Informations rectificatives
Date d'envoi du présent avis : 27/11/2025
Mots clés: Assurance Prestations de services
Section 1 : Référence de l'avis initial
Avis relatif à : Couverture de risques par contrats d'assurances
- Responsabilité civile professionnelle,
- Responsabilité civile des dirigeants
- et Protection juridique
Section 2 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Spl euralille
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 37822478600020
Ville : Euralille
Code Postal : 59777
Groupement de commandes : Non
Section 3 : Identification du marché
Intitulé du marché : Couverture de risques par contrats d'assurances
- Responsabilité civile professionnelle,
- Responsabilité civile des dirigeants
- et Protection juridique
Code CPV principal
Descripteur principal : 66000000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : prestations de services d'assurances, garantissant :
La responsabilité civile professionnelle encourue par la Société Publique Locale Euralille
La protection juridique tant en défense qu'en recours
Section 4 : Informations rectificatives
Date d'envoi du présent avis : 27/11/2025
Mots clés: Assurance Prestations de services
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