Entretien des espaces verts dans les collèges du Département du Nord - 9 lots

Lot: Lot n°1 : Secteur de Valenciennes Description : Lot 1 - Secteur de Valenciennes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.Pour chaque lot, si le montant maximum de la partie à bons de commande est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit

Lot: Lot n°2 : Secteur de Lille Ouest Description : Lot 2 - Secteur de Lille Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.Pour chaque lot, si le montant maximum de la partie à bons de commande est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit

Lot: Lot n°3 : Secteur de Cambrai Description : Lot 3 - Secteur de Cambrai Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.Pour chaque lot, si le montant maximum de la partie à bons de commande est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit

Lot: Lot n°4 : Secteur d'Avesnes Description : Lot 4 - Secteur d'Avesnes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.Pour chaque lot, si le montant maximum de la partie à bons de commande est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit

Lot: Lot n°5 ; Secteur de Lille Est Description : Lot 5 - Secteur de Lille Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.Pour chaque lot, si le montant maximum de la partie à bons de commande est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit

Lot: Lot n°6 : Secteur de Douai Description : Lot 6 - Secteur de Douai Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.Pour chaque lot, si le montant maximum de la partie à bons de commande est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit

Lot: Lot n°7 : Secteur de Dunkerque Description : Lot 7 - Secteur de Dunkerque Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.Pour chaque lot, si le montant maximum de la partie à bons de commande est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit

Lot: Lot n°8 : Secteur de Flandre Intérieure Description : Lot 8 - Secteur de Flandre Intérieure Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.Pour chaque lot, si le montant maximum de la partie à bons de commande est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit

Lot: Lot n°9 : Secteur de Lille Nord Description : Lot 9 - Secteur de Lille Nord Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.Pour chaque lot, si le montant maximum de la partie à bons de commande est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit